Arrêtés liste des prix maximum [abrogé]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Arrêtés liste des prix maximum [abrogé]

Message par Schtroumpf le Jeu 10 Jan - 16:21

Décret municipal du Mans
Décret sur la liste des prix maxima de marchandises mises sur le marché :

La mairie interdit la vente des produits ci-dessous à des prix supérieurs à ceux qui sont affichés:

- Pain: 5.85 écus HT (taxe 3%) pour 6.03 écus TTC.
- Fruits: 9.00 écus HT (taxe 1.5%) pour 9.14 écus TTC.
- Maïs : 3.20 écus HT (taxe 3%) pour 3.30 écus TTC.
- Bouteilles de lait : 10.00 écus HT (taxe à 3,3%) pour 10.30 écus TTC.
- Morceaux de viande: 17.45 écus HT (taxe 3%) pour 17.98 écus TTC.
- Légumes : 8.35 écus HT (taxe à 9,9%) pour 9,18 écus TTC.
- Sacs de blé : 12.00 écus (pas de taxe).
- Sacs de farine: 13.50 écus (pas de taxe).

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivie en justice après échec d'une médiation pour escroquerie.

Le Mans, le 11 janvier 1461
Schtroumpf, maire du Mans
avatar
Schtroumpf
CAC

Messages : 1995
Date d'inscription : 29/04/2011
Age : 71
Localisation : Le Mans

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum