Arrêtés pour la liste des prix maximum

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Re: Arrêtés pour la liste des prix maximum

Message par Karyaan le Mer 28 Mai - 12:19



Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Dominicain, vingt quatrième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de déférence
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire


    L'abrogation des arrêtés municipaux sur les prix maximum et ce, dans les quatre villes du Maine.

    En effet, le Conseil Comtal, ainsi que l'assemblée des Maires, estiment que ces arrêtés sont un frein au commerce et à la libre concurrence qui permet de créer une dynamique sur les marchés.
    Bon nombre d'inquiétudes sont cependant soulevées, notamment l'inflation des prix, par exemple du pain ou du bois.
    Le pôle économique du Conseil s'est engagé à épauler les maires dans cette nouvelle gestion où ils seront des acteurs principaux à la régulation de leur marché.
    Le travail des bourgmestre reprend alors une toute autre dimension et retrouve d'ailleurs sa prime raison d'être.
    Il va s'en dire que le Conseil Comtal restera vigilant et si abus il y a, ils seront sanctionnés. Nous rappelons que le Maine a un Codex, aussi, pour rappel, nous vous enjoignons à reprendre connaissance de ceci:


  • Article 3 : Des crimes et délits

    • Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
    • Article 3.2 : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.
    • Article 3.3 : Sera poursuivi pour esclavagisme toute personne exploitant le travail d'autrui à vil prix.
    • Article 3.4 : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.
    • Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.

    Le Conseil Comtal sera particulièrement attentif et sévère. Nous encouragerons les maires à ne pas hésiter à porter plainte auprès de la procure pour tout acte pouvant nuire au peuple.
    Le Conseil Comtal se réserve le droit de revenir sur cette abrogation et de remettre ces arrêtés en place s'il constate que le peuple souffre de trop de malveillance de certains profiteurs qui sont devenus maitres dans l'art de passer entre les mailles des filets de la justice.

    Ainsi, nous demandons à tous les maires du Maine de retirer de leur devanture, mais également de leur hall respective, ces arrêtés municipaux sur les prix maximum.
    Le Conseil Comtal et l'assemblée des Maires mainois réitèrent sa pleine et totale confiance en chaque mainois et mainoise.


Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.


Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le treizième jour du mois d'avril de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.



Comtesse du Maine.

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Arrêtés pour la liste des prix maximum

Message par Louloutte le Jeu 29 Aoû - 9:17

Décret municipal du Mans sur La grille des prix maximaux autorisés sur le marché.
La mairie interdit par décret la vente des produits ci-dessous à des prix supérieurs à ceux qui sont affichés:

- Pain: 5.80 écus HT (taxe 3%) pour 5.97 écus TTC.
- Fruits: 9.00 écus HT (taxe 1.5%) pour 9.14 écus TTC.
- Maïs : 3.20 écus HT (taxe 3%) pour 3.30 écus TTC.
- Bouteilles de lait : 9.80 écus HT (taxe à 3%) pour 10.09 écus TTC
- Morceaux de viande: 17.45 écus HT (taxe 3%) pour 17.98 écus TTC.
- Légumes : 8.35 écus HT (taxe à 9,9%) pour 9,18 écus TTC.
- Sacs de blé : 11.80 écus (pas de taxe).
- Sacs de farine: 13.50 écus (pas de taxe).
- Carcasse de vache: 31.00 écus (pas de taxe)
- Carcasse de cochon: 15.50 écus (pas de taxe)

Toute personne ne respectant pas ce décret se verra poursuivie en justice après échec d'une médiation pour escroquerie.
Le Mans, le 9 février 1461, Caelthas
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