OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Cornelia11 le Sam 26 Juil - 20:54

Cornelia, arriva dans la salle, les bras chargés de dossiers, observa l'assemblée réunie puis commenca***

La Cour, Monsieur le Juge, Bonjour,

En ce vingt-sixième jours du mois de juillet de l'an 1462 ,

Moi, Cornelia, Procureur du Maine, sous le règne de Cael Thas, Comte du Maine, j'ouvre le procès contre vous Dame Oxania pour trouble à l'ordre public pour les fait suivants :

Vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public, conformément à l’article 3.1 du Codex Mainois (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2182196) pour être entré en Maine le 25 juillet 1462 et vous y trouver encore ce jour 26 juillet 1462 malgré la déclaration de Sa Majesté le Roi indiquant que vous n’étiez pas les bienvenus en son Domaine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2199863)

Vous êtes accusés de faire parti de l’organisation criminelle du fatum, déclarée ennemie de la couronne par le Roi (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2199560), que vous suivez depuis maintenant longtemps et d’avoir participé cette nuit à la révolte ayant causé la chute de la ville de Laval malgré ses nombreux défenseurs et d’avoir permis au sieur Gollum de prendre la mairie.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

L'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )

Vous pouvez aussi appeler deux témoins, si vous le souhaitez ou vous défendre tout seul cela est votre droit.

--------
Article 3.1 du Codex Mainois : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.

Cornelia11

Messages : 651
Date d'inscription : 12/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Hrolf le Dim 10 Aoû - 2:10

 *J'écoute attentivement, je dodeline de la tête à de nombreuses reprises.

Les parties s'étant exprimées je réfléchis puis pris la parole pour rendre mon verdict.*

Mesdames Messieurs, je vais rendre mon verdict, levez-vous.

Ce 9 aout 1462 Moi Hrolf Juge du Comté du Maine dans l'affaire opposant Dame Oxania au Comté du Maine rend le verdict suivant :

- Vu qu'il est prouvé que vous êtes membre de l'organisation des brigands Fatums

- Vu que vous avez participé activement à la prise violente de la ville de Laval dans la nuit du 25 au 26 juillet 1462 et non pas à je ne sais pas quoi d'autre avec votre époux.

Je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public suivant l'article 3.1 du Codex Institutionnel du Maine sans circonstance atteinuante et prononce la peine suivante :

- Une amende de 250 écus.
- 5 journées de prison dans un de nos cachots froids et humides afin d'être au calme pour méditer à ce que vous venez de faire. Puisse Aristote vous éclairer.

*Je frappe un grand coup de marteau sur le pupitre*

Affaire jugée !

Dame vous avez le droit de porter ce jugement devant la cour d'Appel du Royaume si celui-ci ne devait pas vous convenir.
avatar
Hrolf

Messages : 436
Date d'inscription : 31/10/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Lantarius le Jeu 28 Aoû - 0:30

Procès porté en appel et en examen.

Oldtimer a écrit:
FORMULAIRE DE DOSSIER D'APPEL
INFORMATIONS RELATIVES AU DOSSIERS
  • Date du verdict :09 août 1462
  • Requérant : Oldtimer [IG : Oldtimer] au titre d' avocat
  • Accusé : Oxania [IG : Oxania]
  • Procureur : Cornelia [IG : Cornelia11]
  • Juge : Hrolf [IG : Hrolf]
  • Province : Maine
  • Avocat : Oldtimer [IG : Oldtimer]
  • Témoins à l'audience : Rossignol [IG : Rossignol]


MOTIFS D'APPEL
- Les documents royaux présentés par l'accusation, et dont je vous remets copie intégrale, ont la particularité de ne pas être signés. Seul le sceau royal y est présent. Il semble donc que l'absence de signature rend ces documents caduques.
- De ce fait, ces preuves ne sont pas valables et la justice ne peut pas se baser sur ceux-ci comme preuve irréfutable. Ces documents, en outre, ne comportent qu'une liste de noms et aucune preuve ne vient étayer que ma cliente fasse partie d'une organisation criminelle.
- L'accusation ne présente aucune preuve concernant la participation de ma cliente à l'assaut de la mairie de Laval le 26 août dernier. Aucun document ou témoin présenté par l'accusation ne vient confirmer cette accusation.
Au cas où la Cour estime que les documents royaux sont valables, il reste le principe qu'aucune preuve ne vient étayer que ma cliente fasse partie de Fatum.
Si la Cour estime, malgré tout, ma cliente est bien ce que ces documents disent, il reste que les charges reprises contre ma cliente sont inexactes : Je ne reprends que l'article 3.5 du codex du Maine qui dit ceci : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.
Or dans le cas présent, on peut estimer qu'une sentence royale pèse sur ma cliente et dès lors ma cliente aurait dû être poursuivie pour haute trahison et non trouble à l'ordre public, le vice de procédure doit être invoqué.
- En dernier ressort, plusieurs jugements ont été rendus dans le cadre des mêmes faits et aucune des sentences rendues par le juge n'est identique. Dans ce cadre, le juge a appliqué une sentence à la tête du client et non pas dans le respect d'une saine justice.
Je m'en réfère à la charte de bonne justice qui dit ceci :
De la proportionnalité et de l'égalité des peines :
Les peines doivent être proportionnelles aux actes reprochés. Des variations sont inévitables entre provinces, entre juges et même d'une affaire à l'autre. Néanmoins, ces différences doivent rester raisonnables. En particulier, si plusieurs complices participent à un même délit, ils doivent recevoir des peines similaires. Le droit de Grâce n'est pas directement concerné par cet article.

MINUTES DU PROCÈS DE PRIME INSTANCE
Acte d'accusation
Cornelia, arriva dans la salle, les bras chargés de dossiers, observa l'assemblée réunie puis commenca***

La Cour, Monsieur le Juge, Bonjour,

En ce vingt-sixième jours du mois de juillet de l'an 1462 ,

Moi, Cornelia, Procureur du Maine, sous le règne de Cael Thas, Comte du Maine, j'ouvre le procès contre vous Dame Oxania pour trouble à l'ordre public pour les fait suivants :

Vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public, conformément à l’article 3.1 du Codex Mainois (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2182196) pour être entré en Maine le 25 juillet 1462 et vous y trouver encore ce jour 26 juillet 1462 malgré la déclaration de Sa Majesté le Roi indiquant que vous n’étiez pas les bienvenus en son Domaine (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2199863)

Vous êtes accusés de faire parti de l’organisation criminelle du fatum, déclarée ennemie de la couronne par le Roi (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2199560), que vous suivez depuis maintenant longtemps et d’avoir participé cette nuit à la révolte ayant causé la chute de la ville de Laval malgré ses nombreux défenseurs et d’avoir permis au sieur Gollum de prendre la mairie.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

L'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )

Vous pouvez aussi appeler deux témoins, si vous le souhaitez ou vous défendre tout seul cela est votre droit.

--------
Article 3.1 du Codex Mainois : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.


Première plaidoirie de la défense
* A peine arrivée en Maine que la voilà une fois de plus mise en procès par ce comté. C'était la deuxième fois qu'elle venait visiter ce petit comté que l'on disait magnifique, mais c'était surtout la deuxième fois que la brunette se vit être mise en procès une fois le pied sur leur sol posé. *

" M'sieur le Juge,
Mandzelle la Procureur,

L'on m'avait dit tellement de bien du Maine que je commence sérieusement à en douter. Je viens ici pour visiter votre verger qu'on ne cesse de répéter que les fruits y sont les plus gros du royaume. Et pourtant c'est la deuxième fois que je viens chez vous pour les voir.. et c'est la deuxième fois que je n'arrive à voir que les murs de votre tribunal qui selon moi manque un peu de gaieté.

Enfin bref, ce n'est pas la raison de ma venue en ces lieux apparemment je suis accusée de Trouble à l'ordre public c'est cela?
Tout cela parce que votre Roi n'aime pas mon prénom et qu'il l'a cité sur une liste ? Bon certes, ma mère n'a pas choisi le plus beau mais je fais avec voyez vous..
Ah oui.. Fatum !! La dernière fois aussi vous l'aviez cité dans votre chef d'accusation à mon encontre.
Ah ? je les suis depuis bien longtemps? Vous y étiez aussi pour savoir où je me suis rendue exactement et quand? Car j'aimerai bien voir votre rapport concernant mes déplacements, mais aussi le témoignage des personnes qui m'y aurait vu... Ce serait intéressant, vu que j'ai la mémoire aussi courte que celle des poissons baignant dans le lac d'un village pas loin... Cela m'aiderais à me souvenir à qui j'ai parlé.. et peut être à qui j'ai promis d'écrire et ainsi donner de mes nouvelles.
Mais dites moi .. Votre Roi, est il sûr de sa liste? Car d'après un de mes amis avec qui je voyage, il y aurait des membres de l'Ost du Berry.

La prise de Laval ? Rhooo voyons, vous ne savez pas sécuriser vos mairies et vous m'accusez d'avoir participer à sa prise. Mais voyons vous en avez pas assez de vous en prendre à moi à chaque fois que je viens ici? La prochaine fois je serais accusée de quoi? Dites moi tout de suite que je puisse préparer ma prochaine plaidoirie.

Bon passons, je vais vous expliquer pourquoi il m'est impossible d'avoir participé à votre prise de mairie dont la sécurité laisse à désirer.
Voyez vous il y a un mois je me suis mariée à un homme formidable, qui soit dit en passant vous accusez aussi des mêmes faits, il se nomme Rossignol. Au début, nous avons évité de voyager car nous avions entendu parlé d'une menace sur le Berry.. Une menace de votre fameux Roi justement... Il est vraiment partout dites moi ! Pourtant je ne l'ai jamais vu.

Quand nous avons vu que les armées de votre Roi commençaient à entrer sur nos terres, on s'est alors dit avec mon époux que de la manière dont tournait les choses on ne pourrait pas faire notre voyage de noce avant quelques mois..
Pouvez vous imaginer comment cela peut être frustrant pour des jeunes mariés? Du coup, avec quelques amis qui avaient leur propres raisons de faire ce voyage nous avons pris la route et nous nous sommes mis à découvrir plusieurs village, découvrant des paysages plus beau les uns que les autres. Mais j'entendais toujours parler de vos fruits, alors je leur ai proposé de venir en vos terres.. Grosse erreur vu qu'encore une fois me voici ici devant vous.

Concernant la nuit dernière.. * toussote légèrement génée, s'approche du juge et du procureur et se met à chuchoter * Depuis un mois.. mon époux et moi même .. euh.. nous passons nos nuits.. à consommer notre mariage voyez vous.. Nous .. enfin.. nos nuits sont certes aussi mouvementées qu'une prise de mairie je pense, à part que les participants ne s'arrêtent qu'à lui et moi...

* Recule, et reviens à la barre * Donc comprenez vous pourquoi il nous était IMPOSSIBLE d'avoir été à la mairie aider ces personnes qui vous ont libér.. euh.. Pris Laval ?

Témoignages
La défense a appelé Rossignol à la barre
Voici son témoignage :
bonjour,
je confirme que nous faisions l'amour toute la nuit, et cessez de dire ces propos injurieux, madame ce crois mieux que nous? mettre un jeune couple en proces et de plus etre agréssive et mal poli?
sa ne vous fait pas mal au poignet de rédiger 50 fois la meme plainte en regardant une liste sans aucune preuve?
ma femme etait avec moi toute la nuitet nous nous amusions en couple, le reste est privé et ne vous regardent pas.


Réquisitoire de l'accusation
Le procureur haussa les soucils ! Bien sur tout le monde est gentil et tout le monde n'est pas responsable ! Et chère dame vous êtes responsable de l'organisation de votre voyage ! Vous seule pouvez choisir !! Et c'est votre problème ! Ah bien sur, il faut que l'on vous prévienne ! Peut être ! Et pourtant vous avez été prévenue, lors de votre arrivée. Même le courrier du Prévôt à clamée à haute voix ! Bien sur, peut être que vous êtes devenue sourde !


Ah oui concenant la nuit dernière ? Vous avez copulez ? Ben pas toute la nuit.................

Oh Arretez de me prendre pour une abrutie !

Je maintiens ma plainte, je réclame cinq jours de prison ferme et 100 écus d'amendes
Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
* Oxania écouta, choquée par les propos du procureur. Elle se tourna vers le juge et tentant de rester calme s'adressa à lui. *

Monsieur le Juge, je vous remercierai de prendre en compte l'agressivité dont fait preuve la procureur envers ma personne alors que jusqu'ici je pense être restée correcte.

Dernière plaidoirie de la défense
* La brunette se retourna vers la procureur, prit une grande respiration et lui répondit toujours avec calme. *

Mandzelle la procureur, vous dites que j'ai reçu une missive de votre Prévôt ? Je suis navrée de vous avertir que je n'ai jamais rien reçu de personne du Maine à part du Tribunal le 26 juillet dernier m'informant de ma mise en procès.
Puis comment votre Prévôt peut il clamé à haute voix dans une missive ? Sourde ? Une missive n'est elle pas écrite ? Et c'est moi qui vous prend pour une imbécile ? Arrêtez voyons !

Puis je tiens à vous informer que je ne COPULE pas mais que je FAIS L'AMOUR, peut être que cela est trop subtil pour que vous puissiez comprendre la différence. Vous savez nous sommes jeune, vigoureux.. Puis mon époux a un appétit très... grand à ce niveau puis une très grande résistance que nous pouvons le faire plus d'une fois pendant une nuit entière.
Mais peut être que vos partenaires, eux sont bien trop vieux pour vous faire découvrir ce qu'est une nuit blanche remplie d'amour ? * Toussote *

Vous maintenez votre plainte ? Mais dites moi avez vous au moins des preuves de ce que vous avancez concernant la prise de la mairie ? Car jusqu'ici vous avez beaucoup blablaté mais vous n'avez montré aucunes preuves CONCRETES.
Savez vous au moins ce qu'est une preuve? Car c'est la deuxième fois que vous me mettez en procès dans le Maine sans me montrer la moindre preuve !!! Je commence sérieusement à croire que certains d'entre vous, abusent de leur pouvoir dans ce Comté.

De plus concernant l'interdiction du Roy de me voir sur ces terres. Je demande donc l'asile auprès du Comté Mainois puisque dès que je quitterai vos terres je me verrai mise en procès par un autre Comté ou Duché pour la même raison. Raison qui pour moi est non justifiée et que je qualifierai d'abusive !

Cinq jours de prison et 100 écus d'amende pour de la spéculation ? Hé bien dites vous que je compte bien porter plainte à mon tour contre votre tribunal pour spéculation envers ma personne ! Et bien sur abus de pouvoir !

* La brunette se rassoie énervée. Comment pouvait on se dire procureur en accusant des innocents sans preuves, et en les agressant de la sorte .. Elle comprenait maintenant pourquoi les rues du Maine étaient de plus en plus désertes vu les personnes qui y vivent et qui pourrissent la vie de ceux dont le visage ne leur revienne pas.*

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*J'écoute attentivement, je dodeline de la tête à de nombreuses reprises.

Les parties s'étant exprimées je réfléchis puis pris la parole pour rendre mon verdict.*

Mesdames Messieurs, je vais rendre mon verdict, levez-vous.

Ce 9 aout 1462 Moi Hrolf Juge du Comté du Maine dans l'affaire opposant Dame Oxania au Comté du Maine rend le verdict suivant :

- Vu qu'il est prouvé que vous êtes membre de l'organisation des brigands Fatums

- Vu que vous avez participé activement à la prise violente de la ville de Laval dans la nuit du 25 au 26 juillet 1462 et non pas à je ne sais pas quoi d'autre avec votre époux.

Je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public suivant l'article 3.1 du Codex Institutionnel du Maine sans circonstance atteinuante et prononce la peine suivante :

- Une amende de 250 écus.
- 5 journées de prison dans un de nos cachots froids et humides afin d'être au calme pour méditer à ce que vous venez de faire. Puisse Aristote vous éclairer.

*Je frappe un grand coup de marteau sur le pupitre*

Affaire jugée !

Dame vous avez le droit de porter ce jugement devant la cour d'Appel du Royaume si celui-ci ne devait pas vous convenir.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 250 écus.


PREUVES ANNEXES

De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;

Achèvement de la libération du Berry et proposition d’aide au peuple Angevin

Savoir faisons à tous présents et à venir que la ville de Sancerre a été libéré en matinée par l’armée Bourguignonne dirigée par Fernandoo. Nous remercions les Hommes qui ont participé à cette opération et ont combattu avec vaillance contre les forces rebelles du Berry qui refusent de se rendre, le sieur Bubule ayant préféré le déshonneur de la guérilla plutôt que de se rendre avec les honneurs en signant sa reddition.

Savoir faisons également que le fatum s’est réfugié en Anjou où se trouvent ses armées qui ont été vidé de ses lances. Celles-ci ont filé droit sur Angers pour y faire peser leur menace en représailles à l’absence d’aide des angevins au Berry. Aussi, bien que les dirigeants de cette province soient à nos yeux illégitimes, nous leur proposons de collaborer pour éradiquer la menace car au-delà du château angevin ce sont nos sujets qui sont là encore menacés par ces scélérats. Nous les invitons à appréhender ces individus afin de les passer militairement par le fil de l'épée ou à leur passer la corde au cou judiciairement, et ce au plus vite pour qu'ils soient mis dès à présent hors d'état de nuire à quiconque. Si d'aventure l'Anjou n'arrivait pas à se défaire de l'emprise de ce clan, je suis certain que nous y parviendrons.

Que Dieu garde nos sujets du Fatum.
Donnée et scellée le 22e jour du mois de juillet 1462.





De Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France,
Au Peuple de France ;

Attention ! Careful ! Achtung ! Diwalet ! Quelques fretins ennemis non gratæ en Domaine Royal.

Savoir faisons à tous présents et à venir que les personnes énumérées ci-dessous, membres du groupuscule fatum et affiliées, pour l’ensemble de leur oeuvre en notre Domaine, et plus généralement en notre Royaume, sont déclarées ennemies de la Couronne et non grata en notre Domaine. Que tous ceux qui croiseront leur chemin pourront les passer par le fil de l’épée sans autre forme de procès ou qu’elles pourront être pendues haut et long après procès sommaire constatant leur intrusion en nos terres :

Garshaun ; Juniorfranck ;Cadfael91 ; Sat ; Angelheart ; Clitandre ; Kerwan83 ; Atchoumeuh ; Holly78 ;_la_fauve ; Lagon_bleue ; Milan ; Dida ; Rubein ; Samuel13 ; Dwalin_dirken ; Tass_. ; Raimbert ; Jerominus ; Wood. ; Nolaan ; Kalirim ; Diazolie ; Nuitlond ; Neelia ; Tetram ; Celia ; Arthur 1012 ; Italiendu30 ; chat_noir ; Sylvak ; Durer ; Rossignol ; good_iche ; traps ; Lilas_rose ; Neelia ; Troufion ; Oxania ; Aesa ; Ysendar ; Reyrey601 ; Tonic ; Lanwenn ; Arshy_bal ; Silphael ; Crixus59 ; Yzar ; Livingstone. ; Zwaxx ; Alalix ; Ecross ; Desirade ; Godefroy_ ; Julien.. ; Vinvella ; Lysandre78 ; 666phoenix666 ; Victoire1 ; Charlemagne1 ; badboy63 ; Malyka ; Kaylla ; Ramons ; Frankenstein ; Troubi ; Yen_vang ; Moiira.

Dans un grand élan de bonté, ces personnes étant tout à fait localisées, nous ferons diligenter ce jour le présent avertissement à leur encontre* afin qu’ils sachent et ne puissent jamais s’en plaindre, même auprès du Très Puissant Créateur.
Donnée et scellée le 24e jour du mois de juillet 1462.



Section IV - Du droit pénal

• Article 1 : Du principe du droit pénal

Le Comté du Maine affirme le droit pénal comme étant coutumier.

• Article 2 : De la définition de la coutume

o Article 2.1 : La coutume s’exprime par les trois principes qui régissent la vie en bonne entente au sein d’une société, à savoir:

 Article 2.1.1 : Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
 Article 2.1.2 : L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
 Article 2.1.3 : La jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Maine.

• Article 3 : Des crimes et délits

o Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
o Article 3.2 : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.
o Article 3.3 : Sera poursuivi pour esclavagisme toute personne exploitant le travail d'autrui à vil prix.
o Article 3.4 : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.
o Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.
avatar
Lantarius
Procureur

Messages : 447
Date d'inscription : 13/02/2013
Age : 77
Localisation : Le Mans

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Eloise de Lucas le Sam 11 Oct - 22:51

Pour la non-signature du document sur lequel nous nous basons, on peut évoquer le fait qu'il s'agit d'une copie de l'original et que le Roy ne va pas passer sa vie à signer les copies envoyées dans les différents tribunaux.

Par contre...

Leur avocat est diablement efficace.
Techniquement il a raison, l'accusation s'appuyant sur le décret royal listant les vilainspasbô à exécuter à vue...

Or dans le cas présent, on peut estimer qu'une sentence royale pèse sur ma cliente et dès lors ma cliente aurait dû être poursuivie pour haute trahison et non trouble à l'ordre public, le vice de procédure doit être invoqué.

o Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.

Je pense donc qu'ils vont gagner en appel, mais il faut que cela serve de leçon pour la prochaine mise en accusation. Les fatum listés doivent être accusés de Haute Trahison
avatar
Eloise de Lucas

Messages : 1144
Date d'inscription : 06/04/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Karyaan le Sam 11 Oct - 22:54

La cours d'appel ne peut pas commuer la peine en Haute Trahison ?

(ça se fait ce genre de chose en hrp. D'aller en CA et de ressortir avec plus d'années de prison qu'avant d'y aller...)

_________________

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."
"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit." [Aristote]
Je t'adore, ma vie très difficile
avatar
Karyaan

Messages : 12424
Date d'inscription : 26/05/2011
Age : 28
Localisation : Le Mans

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Eloise de Lucas le Sam 11 Oct - 22:57

L'avocat invoque le vice de procédure...

On peut toujours demander mais la faute est de notre côté.

Je peux dans mes conclusions invoquer le fait que le proc n'avait pas d'expérience mais ce n'est pas terrible pour l'image de la justice mainoise

Je dois encore me pencher sur les deux autres affaires pour voir le point qu'il soulève comme "inégalité des peines pour un même délit"
avatar
Eloise de Lucas

Messages : 1144
Date d'inscription : 06/04/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Eloise de Lucas le Sam 11 Oct - 23:14


Informations sur Oxania
Créé(e) le 21 Novembre 2013
Dernière connexion le 11 Octobre 2014
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Bourges
Niveau : V
Points de réputation : 95
Argent : 248,92 écus
Oxania est boucher.
Oxania possède un potager et un elevage de vaches.

Verdict : coupable
Sentence :Une amende de 250 écus.
- 5 journées de prison dans un de nos cachots froids et humides afin d'être au calme pour méditer à ce que vous venez de faire. Puisse Aristote vous éclairer.



Informations sur Rossignol
Créé(e) le 02 Juillet 2012
Dernière connexion le 11 Octobre 2014
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Bourges
Appartements :
•Poitiers (Comté du Poitou)
•Arras (Comté d'Artois)
•Bourges (Duché du Berry)
Niveau : III
Points de réputation : 35
Argent : 508,48 écus
Rossignol ne cultive ni n'élève rien.

Verdict : coupable
Sentence : - Une amende de 100 écus.
- 3 journées de prison dans un de nos cachots froids et humides afin d'être au calme pour méditer à ce que vous venez de faire. Puisse Aristote vous éclairer.


Informations sur Aesa
Créé(e) le 13 Septembre 2013
Dernière connexion le 11 Octobre 2014
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rohan
Niveau : IV
Points de réputation : 35
Argent : 165,21 écus
Aesa possède un culture du blé.

Verdict : coupable
Sentence : Une amende de 200 écus.
- 3 journées de prison dans un de nos cachots froids et humides afin d'être au calme pour méditer à ce que vous venez de faire. Puisse Aristote vous éclairer.


Pour l'accusation de dissemblance de verdict pour une même accusation, nous pouvons donc réfuter la faute : le nombre de jours de prison est proportionnel au statut social de l'accusé (respectivement des niveaux 3, 4  et 5)
L'amende ne peut dépasser ce que l'accusé a en sa possession (charte de bonne justice)

Toutefois mon distingué collègue juge n'a pas pensé à noter les possessions de l'accusé le jour du verdict (je prends toujours une copie de la fiche au jour du verdict pour pouvoir la fournir en cas d'appel)
Ceci dit je doute que les coupables-plaignants aient pensé à le faire, donc c'est leur parole contre la nôtre.

avatar
Eloise de Lucas

Messages : 1144
Date d'inscription : 06/04/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Eloise de Lucas le Sam 6 Déc - 21:32

Au nom de Sa Majesté Angelyque de la Mirandole Montestier ;

Ce 4ème jour du mois de Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante-deux, au Tribunal du Palais du Royaume de France, dans l'affaire opposant les individus Rossignol, Oxania, Aesa, Desirade et Traps au comté du Maine, l'arrêt suivant est rendu.


Qu'il soit entendu que les individus susnommés sont venus quérir recours au jugement rendu à leur encontre par l’institution juridique du comté du Maine, ici-même, au Tribunal du Palais du Royaume de France par le biais de leur avocat respectif, Maître Ambroisine & Maître Oldtimer, avocats du Dragon, durant le mois d'Août et d'Octobre de cette année ;

Qu'il soit entendu que par la volonté du Chancelier de France, exprimée à travers les annonces datées du 30 Septembre et du 12 Octobre de cette même année, les interjections en appel sont regroupées et traitées en procédure accélérée ;


Considérant que les individus susnommés ont de prime effet été reconnus coupable de trouble à l'ordre public pour avoir porté atteinte au bon fonctionnement de la communauté, aux motifs de l'appartenance à un groupe criminel dénommé Fatum lequel est reconnu ennemi à la Couronne, et la participation à la révolte résultant à la prise de la mairie de Laval en date du 26 juillet 1462 ;

Considérant que les individus susnommés ont été condamnés à respectivement à 3 jours de prison en plus d'une amende de 100 écus (Rossignol), 5 jours de prison en plus d'une amende de 250 écus (Oxania), 3 jours de prison en plus d'une amende de 200 écus (Aesa), 3 jours de prison en plus d'une amende de 30 écus (Désirade) et à 6 jours de prison en plus d'une amende de 30 écus (Traps) ;

Considérant les jeux de conclusion de la partie demanderesse et de la partie défenderesse ;


Vu les principes Royaux du Droit ;

Vu la coutume & les immémoriaux du Royaume de France ;

Vu l'annonce royale datée du 24ème jour du mois de Juillet de l'an de Grâce 1462 ;

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur,



  • Loi Héraldique du Royaume de France - III - 2 – L’usage de sceaux

    Préambule :
    Les sceaux sont réalisés à partir de cire, cire pouvant être de plusieurs couleurs destinés à être appréhendés comme une signature.

    [...]

    Règles concernant les sceaux :

    • Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.




  • Codex institutionnel du Maine - IV - Du droit pénal

    [...]
    Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
    [...]
    Article 3.4 : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.
    Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.







Du verdict a écrit:

Attendu que le scel, sous forme juridique, vient appuyer la décision de manière incontestable ; Nul ne saurait mettre en doute la légitimité d'un document scellé, à part le propriétaire du scel lui-même ;

Considérant les annonces royales scellées par la seule matrice de cire du Souverain de France, feu Sa Majesté Jean de Cetzes, comme admissibles juridiquement ;

Attendu que les individus Rossignol, Oxania, Aesa, Desirade et Traps font l'objet d'une sentence royale, datée du 24ème jour du mois de Juillet 1462, les reconnaissant comme ennemis de la Couronne & non gratae au sein du domaine royal, dont fait partie le comté du Maine ;

Attendu que les individus sus-cités ont enfreint la sentence royale prononcée à leur encontre en entrant, de leur propre chef, sur le territoire Manois, le 25 Juillet 1462, et en s'y trouvant encore le lendemain, 26 Juillet 1462 ;

Attendu que bien que le juge de prime instance ait condamné chacun des individus sus-cités à des peines différentes, malgré qu'ils soient jugés pour les mêmes faits, le juge n'a fait qu'appliquer des peines proportionnelles par rapport au statut social de l'individu, conformément à une coutume ancestrale relative à la « bonne justice », et non pas par délit de faciès comme l'entend la partie demanderesse ;

Attendu que le comté du Maine, par ses représentants, n'a su apporter la moindre preuve pour démontrer la participation des individus sus-cités dans la prise de la ville de Laval ;

Considérant qu'en l'absence de preuve, la culpabilité des accusés ne peut être établie ;

Considérant que sous le joug d'une sentence royale, le procureur de prime instance aurait du engager des poursuites judiciaires sous le chef d'accusation « Haute Trahison » conformément au codex institutionnel du Maine ;


Par ces motifs,

Le collège des juges près le Tribunal du Palais réforme les verdicts rendu par le tribunal de prime instance du Maine à l'encontre de :

  • Rossignol pour trouble à l'ordre public.
  • Oxania pour trouble à l'ordre public.
  • Aesa pour trouble à l'ordre public.
  • Desirade pour trouble à l'ordre public.
  • Traps pour trouble à l'ordre public.



Les accusés sont reconnus coupable de haute trahison envers le Comté du Maine pour avoir enfreint une sentence royale en pénétrant sur le sol Manois sans y être habilités. Considérant les peines appliquées par le Tribunal du Maine satisfaisantes, il ne sera fait état d'aucune peine supplémentaire que celles prononcées en prime instance.

«Affaire close ! Tel en est décidé.»


Apposons notre scel pour valider et donner pleine autorité au présent arrêt rendu par la Chambre des magistrats du siège.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.
avatar
Eloise de Lucas

Messages : 1144
Date d'inscription : 06/04/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: OXANIA TOP requalifié en Haute Trahison par la Cour d'Appel, coupable

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum