Ermanja - TOP - Brigandage - 11 décembre 1461

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Ermanja - TOP - Brigandage - 11 décembre 1461

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 9:42

Acte d'accusation
Fiddelio Valtieri se posta devant le nouveau juge mainois et fit le lecture de son acte d'accusation

Monsieur le juge, nos salutations.

Nous, Fiddelio Valtieri, Procureur du Maine, appelons à comparaître Ermanja devant cette cour, en ce jour du 11 décembre 1461, pour trouble à l'ordre public. Ermanja a en effet brigandé Messire Ienchgaleu dans la nuit du 4 au 5 décembre 1461 sur un chemin situé entre Mayenne et Laval.

Monsieur le juge, voici le témoignage de la victime :

Expéditeur : Ienchgaleu
Date d'envoi : 05/12/1461 - 13:50:22
Titre : Rackette
Bonjour Monsieur le Procureur,

Je me présente, sergent second IenchGaleu, et je vous écrit malheureusement pour un rackette. En effet, sur la route de Laval à Mayenne, j'ai été racketté par "Ermanja". Voici la preuve:
05/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par Ermanja .

J'ai dans cette affaire perdu 103 écus et 2 miches de pains.

J'espère que l'on arrêtera rapidement cet individu, et peut-être même me être remboursé.

N'hésitez pas à me contacter si vous avez besoin d'autres informations.

Mes salutations monsieur le procureur,

Fait à Mayenne le 05 décembre 1461,

Sergent Second IenchGaleu



Monsieur le juge voici la liste des articles de lois enfreint par Avaresh, ce qui n'est pas la première fois donc récidive

Codex du Maine
Section IV - Du droit pénal
Article 3 - Crimes et délits.
Article 3.1: Trouble à l'ordre public

Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.

Nous appellerons à la barre Messire Ienchgaleu

Nous signalons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Mc de Gaudigny.

Nous vous remercions Monsieur le Juge de nous avoir écouté et laissons dès maintenant la défense s'exprimer.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Mon réquisitoire sera simple Monsieur le Juge car les faits sont tout simplement alarmants. Un homme de justice est brutalement vandalisé sur un chemin, dommages physiques et pertes matériels. L'agresseur, Ermanja, est un récidiviste notoire et ne se soucie plus des lois depuis bien longtemps. Il faut condamner cet homme dangereux autant de fois qu'il sera nécessaire pour le raisonner, si cela est possible bien sûr...

C'est pour cette raison Monsieur le Juge que nous demandons une peine de 5 jours de prisons et 344 écus à l'encontre de Ermanja, rien de moins pour cet énième crime à l'encontre du peuple mainois. Merci de nous avoir écouté Monsieur le Juge.

Respectueuses salutations.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Ermanja à la barre
Voici son témoignage :
je demande un procès public.

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Re: Ermanja - TOP - Brigandage - 11 décembre 1461

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 9:43

Vittoria a écrit:Procès ayant opposé Ermanja au Comté du Maine (Domaine Royal)

Ermanja était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ainsi donc reparaissait devant la cour de justice du Maine un récidiviste, pas bien malin de sa part et de plus sur un agent de la force publique.

Là encore je fis un rapide calcul du préjudice subis, 103 écus net et 2 miches de pain à 6 écus la miche en moyen cela nous faisait 120 écus au total.

Prenant la parole je dis.

Mesdames Messieurs, je vais rendre mon verdict, veuillez vous lever.

Messire Ermanja, après avoir entendu toutes les parties :
- Attendu qu’il est prouvé que vous avez lâchement agressé Messire le sergent second IenchGaleu sur la route de Laval à Mayenne dans la nuit du 4 au 5 décembre 1461.
- Attendu que vous êtes récidiviste car ayant déjà été condamné pour trouble à l'ordre public pour avoir agressé et détroussé Dame Talie dans la nuit du 5 au 6 septembre 1461 sur la route située entre Le Mans et Vendôme par le même tribunal mainois.
- Attendu que le racket sur le Sergent second IenchGaleu est aggravé par le fait que celui-ci est membre des forces de l'ordre

Je vous déclare coupable et je vous condamne en ce 3 janvier 1462 à :
- Une amende de 150 écus.
- Une peine de prison de 3 jours dans un de nos cachots froids et humides. Où vous aurez tout le calme et la tranquillité pour méditer sur votre geste.

Vous avez la possibilité si vous le souhaitez de vous pourvoir en appel auprès de la Cour d’Appel du Royaume entrée Salle Lhise ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356

/* Hrolf tapa son marteau sur son bureau */

Affaire jugée !

Messire Ermanja, j'espère ne plus jamais vous revoir en ces lieux pour une affaire semblable. Le marteau risquera d'être plus lourd.

Garde ! Saisissez-vous de ce personnage et jetez-le dans le plus sombre de nos cachots ! Qu'il disparaisse de ma vue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 150 écus.

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