Clydhe - TOP - Manque de LP - 27 aout 59

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Clydhe - TOP - Manque de LP - 27 aout 59

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:18

Dimaro a écrit:Accusé
Monsieur Clydhe(présent depuis le 9 septembre 1459)

Plaignant:
Le comté

Les faits:

Séjour illégal

Les preuves:

Rapport de la douane.

Article de loi enfreint:

Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.

Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti.

De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons par décision de la Reyne :

. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.

. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.

. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf

Orin, Vice-Comte du Maine

_________________

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."
"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit." [Aristote]
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Re: Clydhe - TOP - Manque de LP - 27 aout 59

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:18

Acte d'accusation :

La cour s’installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l’accusation pour un nouveau procès.
Le greffier s’avança et annonça :

«  La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l’encontre de sieur Clydhe, habitant de Marmande présent à Laval en date du 27 septembre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Clydhe est accusé de trouble à l’ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d’une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d’autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes.  Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine,  ni même quémandé par vous-même.  

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l’article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.
De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l’ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l’accusée est présent actuellement en Maine et ce depuis le 9 septembre 1459.
Merci. J’en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l’accusé.

« Nous nous devons de rappeler à l’accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur,  de l’article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

_________________

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Re: Clydhe - TOP - Manque de LP - 27 aout 59

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:18

Lettre reçue du condamné ce matin après annonce du verdict.

   Expéditeur : Clydhe
   Date d'envoi : 06/10/2011 - 04:54:22
   Titre : amande de 1 ecu et lasser passer

   Bonjour

   Pourriez-vous me dire comment payer mon amende d'un 1 écu svp?

   J'aimerais m'en acquitter mais je sais pas comment m'y prendre

   Je vais aussi faire une demande de laissez-passer officielle dès maintenant. J'apprécierais si vous pouviez me dire ou est-ce que je dois aller pour vous la présenter.

   Je suis sincèrement désolé des problèmes causés et que je vous remercie de votre clémence

   Clydhe

Et ma réponse

Messire Clydhe,
L'écu, vous l'avez déjà payé directement au tribunal.
Quand au laisser-passer, vous pouvez m'en envoyer une copie par retour de pigeon.
Bien à vous.
Elendillefin

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Re: Clydhe - TOP - Manque de LP - 27 aout 59

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:18

Procès ayant opposé Clydhe au Comté du Maine (Domaine Royal)

Clydhe était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu


Acte d'accusation



La cour s'installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l'accusation pour un nouveau procès.
Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l'encontre de sieur Clydhe, habitant de Marmande présent à Laval en date du 27 septembre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Clydhe est accusé de trouble à l'ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d'une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d'autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine, ni même quémandé par vous-même.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459.
De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l'ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d'Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l'accusé est présent actuellement en Maine et ce depuis le 9 septembre 1459.
Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l'accusé.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

Première plaidoirie de la défense



Premierement personne ne m'a indiquer avant de recevoir une mise en accusation que j'etais en faute et que j'avais besoin d'un laisser passer. il est evident que avoir su j'en aurais fais la demande. Je sais aussi que les armee sont en mode fauchause et que quitter la ville pourrais etre dangeureux pour moi.

Deuxiemement je suis ici parce que ma bien aimer Habite ici. Son nom est Bonny. etant donner que je suis encore jeune et surement malchanceux et que j'ai pas reussi a vendre mon champs a marmande où je n'ai habiter que 1 semaine. je sais que si je demenage ici je perd mon champs et une velaur de pres de 400 ecu pour moi ce qui est enorme.

troisiemement je vous demanderais de verifier a la mairie les registre des gens qui font la milice pour le village. Vous remarquerai que frequement je suis a defendre votre ville. Je n'ai aucune idee comment cela fonctionne mais a lire les memo de la mairesse de laval elle semble au courant que c'est toujours les meme qui defende la ville. il vous sera possible de verifier que je dis vrai dans tout ca.

Pour toute ses raisons je demande la clemence et je demande par le fait meme une autorisation pour vivre a laval et ce pour une durée ilimité.

Je ne suis pas un criminel et j'ai aucune intention malhonette.

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, mesdames et messieurs,

Il est avoué que l'accusé ne possède au moment actuel des choses, aucun laissez-passé, soit daté soit permanent, ce plaçant hors la lois sus cité.

Ainsi nous ne pouvons qu'inciter l'accusé à prendre leçon de cela et entreprendre à l'avenir un dialogue automatique avec les autorités concernées, surtout en période de guerre.

Cependant, nous devons prendre en compte l'honnêteté de monsieur Clydhe dans ses aveux. Par ailleurs, nous relèverons le témoignage de la mairesse de Laval, la Vicomtesse Athena de Lavallière.

De par son statut au sein de la ville comme pour le comté, et les preuves concordantes, nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, procureur du Maine, engageons la clémence de la cour si et seulement si la mairesse se donne officiellement comme gage de responsabilité en toute confiance de l'accusé.

A défaut d'un tel gage, nous requerrons une peine d'un écus symbolique et la mise en conformité immédiate des titres de séjours de la part de l'accusé sous les 24 prochaines heures à la clôture de ce procès. Sans quoi il se risquerai à un procès pour récidive beaucoup moins tolérant.

J'en ai finit votre honneur. Merci de votre écoute.

Dernière plaidoirie de la défense


En effet je ne possède pas de laissez-passer et je reconnais en se moment même que je me place hors la loi mais seulement depuis la date ou j'ai reçu cette accusation soit le 28 septembre dernier. Car je réitère encore une fois qu'en arrivant a Laval personne ne m'avais informé que j'avais besoin de laisser passer pour vivre ici. Il est évident que en avoir été informé à mon arrivé que j'en aurais fais la demande. A la date ou j'ai reçu accusation je vous demander suite a mon premier témoignage a cette cours un laisser passé pour être ici a Laval et personne encore ne m'a ni accorder ni refuser ce laisser passer car ce procès n'est pas encore terminer a mon grand regret.

Mettez vous a ma place je vis une angoisse depuis mon accusation et je voudrais que cela se règle au plus vite car je ne mérite pas d'être accuser et être mis en procès pour une chose dont j'ignorais l'existence. Tout cela fais en sorte que le sentiment de bien être que j'avais à résider à Laval est entrain de se transformer en désir de  bref je crois que je devrais garder mes pensé pour moi-même.

La défense a appelé Athena44 à la barre

Voici son témoignage:




Athena arriva expressément au tribunal dont elle avait apparemment été convoqué. Le nom de l'accusé lui disait strictement rien, mais voyant son visage elle reconnu la personne. Allant se placé sur le siège pour exposé ces faits elle jura à la cour de dire la vérité sur cette affaire.

Monsieur le Juge, Je me présente Athena De Lavallière Vicomtesse de Montdoubleau Maire de Laval. Ayant recu une convocation de la part de l'accusé ici présent je vais exposé les faits.

Tout d'abord je tiens à préciser que je n'ai jamais rencontré le sire en taverne juste sur les remparts. Effectivement comme il le souligne il défends très régulièrement participant activement à la milice, l'ayant vu encore cette nuit.

Ensuite c'est en partie ma faute n'ayant pas prévenu par courrier l'accusé que nous avions les frontières fermés. Mais vu qu'apparemment il lit mes courriers il aurait pu me contacter et prendre des renseignements chose qu'il n'a pas pris le soin de faire.

Je ne pense pas que soit une personne malhonnête et je reconnais ma faute dans se dossier.

La défense a appelé Bonny à la barre

Voici son témoignage :


Je suis venue ici en emmenant Clydhe, qui est mon amoureux. Étant native d'ici, je n'ai pas du tout pensé à demander un laissez-passer. Nous sommes venu emsemble dans un même groupe. J'imagine que c'est pour ça que jusqu'à présent, Clydhe n'a pas été interrogé sur sa présence et son absence de laissez-passer. Nous avons dissout notre groupe pour pouvoir faire milice de temps à autre. Comme vous devez le savoir, il est impossible de faire les deux à la fois.

J'espère de tout coeur que Clydhe n'aura pas de problèmes simplement pour avoir voulu partager la route avec sa bien-aimée afin de connaitre le village ou elle habite.

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé levez-vous pour la lecture du verdict.

Attendu que par ordre de la Reyne, les frontières du Maine sont fermées aux non Mainois depuis le 26 août 1459,

Attendu que le rapport de douane atteste que messire Clydhe est étranger au Maine et s'y trouve depuis le 09 septembre,

Attendu la situation familiale de messire Clydhe, en particulier le fait que que dame Bonny est résidente du Maine,

Attendu les services rendus par messire Clydhe en tant que milicien, engagé en bonne et due forme comme milicien pour la défense de Laval,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que messire Clydhe a enfreint l'interdiction de pénétrer dans le Maine sans avoir de laisser passer en bonne et due forme et que cette infraction ne peut rester impunie,
- que la raison de sa présence ici et le garant apporté par dame Bonny contituent une circonstance atténuante,
- que son engagement dans la milice de Laval atteste également de sa bonne foi en rendant de facto impossible tout acte de malveillance vis à vis de la ville de Laval,

Je déclare donc messire Clydhe coupable. Cependant, vu les circonstance atténuantes, je le condamne à une peine symbolique de 1 écu.
Je condamne également messire Clydhe à présenter à la cour un laisser passer en bonne et due forme dans les trois jours à dater d'aujourd'hui, sous peine de quoi un nouveau procès sera intenté contre lui.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribubal du Maine le 06 octobre 1459.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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Re: Clydhe - TOP - Manque de LP - 27 aout 59

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