Charles. - TOP - Brigandage - 06 juin 1461

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Charles. - TOP - Brigandage - 06 juin 1461

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:24

Acte d'accusation

*Nine arriva au tribunal assez tôt ce matin, il fallait bien commencée la journée quoi de mieux qu'une petite mise en accusation, elle posa la main sur l'épaule du Juge de manière réconfortante avec un petit sourire puis se mis à sa place et débuta*

Sir le Juge, salutations et mes respects

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître, ce six juin mil quatre cent soixante et un, Sir Charle pour trouble à l'ordre publique.

En effet dans la nuit du 03 au 04 juin 1461 sur la route entre Laval et Mayenne Sir Peter de Laval fut aggressé par un groupe composé de Charles. et Mahiro.

Nous vous faisons lecture de la lettre de la victime qui fait office de plainte:

L'agression a été commise dans la nuit du 03 au 04 juin 1461 sur la route entre Laval et Mayenne par un groupe composé de Charles. et Mahiro. Tous mes biens ont été dépouillés, à savoir ma bourse de 8 écus que j'avais prise pour la route. Il se trouve que je peux vous faire une description très précise de ces deux personnes car j'ai déjà eu l'occasion de les rencontrer en taverne, où par ailleurs, je m'étais accroché avec dame Mahiro.

Mahiro : Cheveux noirs, chemise noire avec un bustier rouge, gants blancs, bas noirs et bottes rouges.
Charles : cheveux bruns, chemise grise avec un gilet marron, gants marron, pantalon gris, bottes marrons et une besace marron.

Au moment de l'aggression j'étais seul et non armé. Je n'ai donc pas pu me défendre. Précédemment dans ma lettre je vous parle d'un accrochage qui a eu lieu avec dame Mahiro. Je n'ai aucune preuve en ma possession mais elle m'avait accusé de vouloir détruire son couple à propos d'un message défilant dont elle me croyait l'auteur et ce qui n'était pas le cas. Ce message était comprometant pour son couple mais je lui ai bien dit qu'en aucune façon j'aurai fait une chose pareille. Plus tard elle a découvert que c'était le maire actuel de Laval, Arioch. Ensuite elle s'est accroché avec ma compagne, ce qui a eu don de m'énerver alors je suis allé en parler avec la principale concernée : dame mahiro. Elle s'est braqué et la conversation s'est envenimé. Peut-être a-elle fait cela par vengeance ?

J'espère que ces informations vous seront utiles. Si ce n'est pas le cas je reste à votre disposition pour toute question supplémentaire.

Cordialement,
Peter

Voici l'article de loi enfreint par l'accusé:



Codex mainois

Section IV - Du droit pénal

Article 3 : Des crimes et délits

Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.

Nous appelons à la barre pour témoigner la victime Sir Peter de Laval, afin qu'il puisse reconnaître l'agresseur et dires tous autres détails qui pourrait aider à la justice.

Nous rappelons au prévenu avant qu'il ne prenne la parole qu'il peut faire appel à l'assistance d'un avocat qui pourra le représenté et parler à sa place. Le Maine n'ayant point de représentant en son barreau il peut quérir les services des Avocats du Dragon en se rendant soit à leur permanence à la Cour d'Appel Royale , soit directement au siège de l'ordre du Dragon à l'Hôtel Volponne, ou bien encore en contactant leur bâtonnier Maistre Elisabeth Stilton.

Nous vous remercions de Nous avoir écouté Sir le Juge et laissons la parole à la défense.

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Re: Charles. - TOP - Brigandage - 06 juin 1461

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:25

Première plaidoirie de la défense

bonjour a tous,Je demande un non lieu pour vice de procédure,en effet voila ce qui est écrit:
*Il prit l'acte d’accusation et commença la lecture*

"Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, appelons à comparaître, ce six juin mil quatre cent soixante et un, Sir Charle pour trouble à l'ordre publique."

Jusque la rien de grave si ce n'est la faute d'orthographe,mon nom s’écrit avec un "S" a la fin.
Merci de respecter la charte du juge et de prononcer la relaxe.

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Re: Charles. - TOP - Brigandage - 06 juin 1461

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:25

Réquisitoire de l'accusation

*Nine remercia le témoin avec un signe de la tête et un sourire puis se tourna vers l'accusé*

Bien Messire, je tenais à m'excuser d'avoir haché votre nom, tout en sachant que votre nom CharleS par la suite fut bien dit. 
Cependant votre demande de relaxe ne sera pas accepté, en effet un témoin vous reconnais ici formellement. 
Par conséquent une faute d'écriture de mon greffe ne peut pas vous retirer votre culpabilité. 

Par conséquent nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, en vue de la somme moindre que l'accusé a put dérobé, nous demanderons que le remboursement de celle ci divisé par deux, vue qu'il y avait un présumé complice, soit une amende de 4 écus. 

Merci de nous avoir écouté Sir le Juge


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Re: Charles. - TOP - Brigandage - 06 juin 1461

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:25

L'accusation a appelé Peter à la barre

Voici son témoignage :
Après avoir entendu son discours, il ne put s'empêcher d'échapper un sourire. Il se leva malgré tout et prit la parole :

Mesdames et Messieurs les Membres de la Cour,

Je ne suis pas un expert en justice, mais il me semble quand même que s'appuyer sur une erreur d'orthographe dans l'acte d'accusation est une bien maigre défense.

Je confirme néanmoins qu'il s'agit bien de sieur Charles. avec un "s" puisqu'il y tient, je l'ai déjà vu auparavant en taverne. Lors du brigandage, il était en présence de dame Mahiro et tous deux m'ont agressé sur la route entre Laval et Mayenne. Comme je l'ai précisé dans ma lettre, je ne possédais presque rien mais j'estime que c'est un acte qui doit, sans aucun doute, être puni.

Je vous remercie de votre attention.

Il se rassiet en souriant, pensant encore à la défense ridicule de l'accusé.

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Re: Charles. - TOP - Brigandage - 06 juin 1461

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:25

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Fiddelio posa le dossier de l'affaire sur son pupitre, après un dernier moment de réflexion, il se leva pour prendre la parole.


En vertu des lois Mainoises et des prérogatives qui nous ont été octroyées en ce comté, nous, Fiddelio Valtieri, Jugeons Charles. en ce 16eme jour de juin 1461 : 

Attendu de la véracité des déclarations et des témoignages concordants. 

Nous signalons que l'apparence de l'accusé correspond parfaitement à la description du plaignant. 

Attendu que l'accusé ne s'est à aucun moment justifié de ses actes, de Facto se reconnaît coupable de lui-même.

Attendu de la gravité supplémentaire du brigandage prémédité en groupe. 

Nous rappelons que le brigandage, quel qu'en soit le motif, est une activité illégale et punie par la Loi. 

Au vu de la violation du codex mainois selon l'article 3.1 des crimes et délits.

Nous déclarons l'accusé, Charles., coupable de trouble à l'ordre publique.

De Facto, sa culpabilité avérée, nous le condamnons à une amende de 8 écus. Il dispose à partir d'aujourd'hui d'un délais de 15 jours pour faire appel. 

L'audience est levée.

Fait à Mayenne le 16 juin de l'an de grâce 1461
Fiddelio Valtieri
Juge du Maine
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

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