Bilbolehobbit - TOP - Manque de LP - 29 juin 1457

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Bilbolehobbit - TOP - Manque de LP - 29 juin 1457

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:44

Procès à l'encontre de sire Bilbolehobbit
En date du 29/06/1457
Ville des faits : Laval

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Lysesl, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de sire Bilbolehobbit.

Sire Bilbolehobbit est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières le 29/06/1457, malgré l’interdiction de séjour de tout ressortissant Angevin.
Il est à noter, votre Honneur, que sire Bilbolehobbit a été récemment accusé du même méfait. Voici d'ailleurs son dossier :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/a-e-f48/bilbolehobbit-frontire-02-06-1457-jug-cou-t4890.htm?highlight=bilbolehobbit

Sire Bilbolehobbit, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine en date du 1er janvier de l'an de grâce 1456, selon les articles suivants :

"Livre V - Article 9 : Classification des crimes et délits

Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l'ordre public.

L'ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public"

- L'interdiction comtale du 03/05/1457 :
« Nous, Eymerick, Comte du Maine,

Décrétons la réouverture des frontières à tous, exceptés les ressortissants angevins.

Aucun laissez-passer ne pourra être délivré.

Nous intimons l'ordre aux angevins présents sur le sol mainois de quitter le territoire dans les 24 heures sous peine de procès pour trouble à l'ordre public.

Tout angevin essayant de rentrer en territoire mainois se verra automatiquement poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Fait pour valoir ce que de droit,
Au Castel du Mans, le trois mai de l'an mille quatre cent cinquante-sept.

Eymerick,
Comte du Maine. »


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Preuve de son entrée sur notre territoire :
Citation:
Extrait du registre des douanes de Laval du Mans du 29/06/1457 :

Arrivées :
...
Bilbolehobbit (5) domicilié(e) à Craon (Duché d'Anjou)
...

Sire Bilbolehobbit est résident de Craon (Duché d’Anjou)
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bilbolehobbit

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Dossier complet :
http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/bilbolehobbit-frontire-29-06-1457-t4980.htm?sid=e6bae36b57035a364abc05934061cc6f

Nous rappelons à cette personne, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation :

Dame Alteaultima

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons sire.


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Re: Bilbolehobbit - TOP - Manque de LP - 29 juin 1457

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:44

Invité a écrit:Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Re: Bilbolehobbit - TOP - Manque de LP - 29 juin 1457

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:44

Réquisitoire:

M. le Juge,

Malgré une condamnation antérieure pour ce même délit, sire Bilbolehobbit se rit des lois Mainoises et revient à la charge. Il a allègrement franchi les frontières Mainoises le 29 juin dernier.
Il faut croire que les 2 jours d’emprisonnement ne lui ont pas permis de réfléchir, votre Honneur. Peut-être un autre 2 jours lui seraient-ils bénéfiques ?
Nous demandons dans son cas un emprisonnement de 2 jours et une amende de 50 écus.

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Re: Bilbolehobbit - TOP - Manque de LP - 29 juin 1457

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:44

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

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Re: Bilbolehobbit - TOP - Manque de LP - 29 juin 1457

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:44

rheanne a écrit:Le jugement a été rendu : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Mais c'est pas vrai ? Il y a toute la famille ?

Recidiviste ... Des va-et-vient entre Craon et Laval ... Héhé, ça me rappelle ma jeunesse quand je trafiquais dans l'export ... Ouai ... Ben j'étais hors la loi et j'aurai du avoir un sejour au trou ...
Pas de presentation et une recidive. Hop je vous l'accorde Procureur ! Mais arretez de m'appeler votre honneur ... ça me gene.

2 jours de prison et 50 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 50 écus.

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