Bikniq - TOP - Brigandage - 01 novembre 1458

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Bikniq - TOP - Brigandage - 01 novembre 1458

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:46

Mathilde a écrit:accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bikniq

plaignant : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Erilord

Faits : dans la nuit du 31 octobre au 1 novembre , messire Eriklord s'est fait racketté entre Alençon et Mayenne .

article enfreint :

Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l’ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public.

L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme un trouble à l'ordre public :

A. Contre les personnes

* l'acte de brigandage qui correspond à la subtilisation de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution). Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave. Si les faits sont avérés devant la Cour de Justice la sanction sera la peine maximale de prison autorisée pour le niveau du brigand ainsi qu'une peine minimum de 50 écus (selon les finances disponibles du brigand de manière à ne pas le faire passer en trésorerie négative).Les auteurs seront toujours tenus d'indemniser leur victime. Leur refus ou l'absence de l'indemnisation sera considéré comme non-respect de décision de justice et jugé comme tel.

Preuves :
http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/sans_t10.jpg

témoins :
Erilord
Candyss2 ? (demande de temoignage envoyé )

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Re: Bikniq - TOP - Brigandage - 01 novembre 1458

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:46

Après divers échange avec le procureur d'Alençon, voici la demande pour le procès.

Messire Zalem,

Je me permets de vous faire parvenir, en vertu du traité de coopération judiciaire intra DR, l'acte d'accusation concernant le prévenu messire Bikniq , qui se trouve actuellement dans votre duché. Vous voudrez bien avoir l'amabilité de me tenir au courant de l'avancée du procès et dès votre demande je vous ferai parvenir le réquisitoire à son encontre.

Mes cordiales salutations

Nakoor,
procureur d'Alençon.
Fait le 2 Novembre 1458


Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Bikniq sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public pour Brigandage sur la personne de messire Erilord

Messire Bikniq est accusé d'avoir racketté messire Erilord dans la nuit du 31 octobre au 1 er Novembre 1458.

Voici les faits :

***********************************************

http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/sans_t10.jpg

***********************************************

Il y a donc délit celont l'article suivant :

***********************************************
Chapitre 4 � Du trouble à l�ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l�intégrité morale et/ou physique d�une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l�ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1b � Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d�une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l�agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives
***********************************************
Nous appelons Messire Erilord et dame Candyss2 à venir témoigner à charge.
L'accusé a droit de défense et peut demander l'assistance d'un avocat s'il le souhaite

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon

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Re: Bikniq - TOP - Brigandage - 01 novembre 1458

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:47

Procès lancé :
En date du 2 novembre 1458, moi Zender, Procureur du Maine, nous ai réunis dans le cadre d’un procès à l’encontre de Messire Bikniq pour trouble à l’ordre public, à la demande du Duché d’Alençon.

En vertu du Traité de coopération judiciaire intra-Domaine Royal, signé le 28 Avril 1458, nous agirons ici en délégation du duché de l’Alençon, le duché requérant.
Le Procureur en la Justice de l’Alençon, messire Navoor, nous a transmis l'acte d'accusation suivant :
***********************************************
Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Bikniq sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public pour Brigandage sur la personne de messire Erilord

Messire Bikniq est accusé d'avoir racketté messire Erilord dans la nuit du 31 octobre au 1 er Novembre 1458.

Voici les faits :

***********************************************

http://i27.servimg.com/u/f27/14/37/93/34/sans_t10.jpg

***********************************************

Il y a donc délit celont l'article suivant :

***********************************************
Chapitre 4 : Du trouble à l’ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1b : Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives
***********************************************
Nous appelons Messire Erilord et dame Candyss2 à venir témoigner à charge.
L'accusé a droit de défense et peut demander l'assistance d'un avocat s'il le souhaite

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon
***********************************************

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat du comté mainois, pour ce faire elle peut prendre contact directement avec son bâtonnier, Maître Jason.

J'en ai fini votre Honneur et je laisse la parole à l’accusé.

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Re: Bikniq - TOP - Brigandage - 01 novembre 1458

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:47

Zender a écrit:Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.

L'accusation a appelé Erilord à la barre
Voici son témoignage :
Dans la nuit du 31 octobre au 1 Novembre , sur la route entre alençon et mayenne .Je suis tombé sur un homme tout vêtu de blanc avec un casque noir , mais il n'avait pas de pantalon. Je le reconnais il s'agit du sire présent aujourd'hui sur le banc des accusé , messire Biqnik qui m'a menacé avec une épée .
Je ne pouvais absolument rien faire , je n'étais pas armée , je n'avait pas de quoi me défendre , et j'étais tout seul . alors la l'homme ma dérobé tous mon argents , environ 130 écus , puis ma roué de coups et ma laissé pour mort.

Réquisitoire de l'accusation

En vertu du Traité de coopération judiciaire intra-Domaine Royal, signé le 28 Avril 1458, nous agirons ici en délégation du duché de lAlençon, le duché requérant.

Le Procureur en la Justice de l Alençon, messire Navoor, nous a transmis le réquisitoire d'accusation suivant :
***********************************************
Bien, je vois que l'accusé n'a pas voulu se défendre et donc on ne peut qu'etre d'accord avec messire Erilord.

L'individu a voulu tuer le messire ici présent en plus de le racketter ce qui est impardonnable.

Je serai donc bref car cette personne ne vaut pas qu'on perdre du temps. Je demande une peine de 260 écus soit le double de la somme volée plus une peine de 3 jours de prison.

Merci à tous
***********************************************

L'accusation à terminé.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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Re: Bikniq - TOP - Brigandage - 01 novembre 1458

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:48

Shynai a écrit:Voici le verdict pour l'affaire Bikniq:
*Averti d'un dossier que son capitulard collègue avait omis de lui faire parvenir lorsqu'il était en charge, charge qu'il assurait avec un certain laxisme, le Juge Alençonnais s'était emparé de l'une de ses plumes. épaulé de l'une de ses loutres, il entamait la rédaction de son verdict:*

A la Cour Mainoise que je n'aurais probablement jamais l'occasion de palper, à cette dernière qui rate quelque chose de transcendant en ne pouvant apprécier mes apparitions en instances locales plus spectaculaires que les joutes de la lice Saint Antoine, A vous Mainois mais également à vous Nomades.
En ce lundi six décembre mille quatre cent cinquante huit, Nous, Shynai du Ried, Juge du probe Duché d'Alençon, allons statuer sur la culpabilité de l'érudit bien peu culotté sieur Bikniq accusé de fait de Brigandage. Du subterfuge d'homme court vêtu, il semble avoir enjôlé sa victime, le roturier Erilord qui ne lui accorda pas crédibilité au premier abord.

Vu l'article 624-1b
Attendu que l'accusé, par son silence, ne nie pas les faits;

Attendu le témoignage des plus révélateur de la victime, qui à notre grand regret ne sera probablement jamais rétribué et pour lequel la seul consolation sera de voir son agresseur écoper d'une peine telle qu'il me vient à l'idée;

Attendu que le prévenu n'a eu de clémence avec sa victime;

Attendu le statu d'érudit de ce même prévenu, sensé être conscient de la législation et de la morale;

Nous condamnons messire Bikniq a une peine d'emprisonnement d'une semaine, à apprendre à vivre ne serait-ce qu'un jour sans vivre tel le fut sa victime, et de fait lui confisquons les vingt sept écus contenus dans sa bourse lorsque nous l'avons attrapé.
Et parce qu'il sera aisé de le fesser du fait de son indisposition à porter des braies, nous demandons à votre bourreau de le fustiger par trois fois d'une branche d'épicéa.

Ainsi soit-il!

Nous nous excusons pour l'attente, l'Alençon est occupé de toute part par l'Hydre et bien trente procès ont été assimilés à leurs méfaits, le temps ne m'aurait pas permis de rendre verdict correctement avant cette semaine. D'autant que mon procureur ne m'avait pas parlé de cette affaire... je lui ai fais une remontrance.

Notez que pour la peine pécuniaire, il sera bon de vérifier l'argent dont dispose l'accusé avant de lui coller l'amende.

Cordialement,
Shynai du Ried, Juge d'Alençon

Ps: Mes hommages à Jason !

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Re: Bikniq - TOP - Brigandage - 01 novembre 1458

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:48

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Dorionis prit le parchemin que l'un de ses pages lui tendit après une très longue attente. il s'agissait du verdict envoyé par son homologue en Alençon, Shynai du Ried.*

Ce procès étant le fruit d'une coopération entre l'Alençon demandeur et le Maine, il convient donc que ce soit le juge de l'Alençon qui établisse un verdict. laissez-moi donc vous lire ce qui fut décidé :

A la Cour Mainoise que je n'aurais probablement jamais l'occasion de palper, à cette dernière qui rate quelque chose de transcendant en ne pouvant apprécier mes apparitions en instances locales plus spectaculaires que les joutes de la lice Saint Antoine, A vous Mainois mais également à vous Nomades.
En ce lundi six décembre mille quatre cent cinquante huit, Nous, Shynai du Ried, Juge du probe Duché d'Alençon, allons statuer sur la culpabilité de l'érudit bien peu culotté sieur Bikniq accusé de fait de Brigandage. Du subterfuge d'homme court vêtu, il semble avoir enjôlé sa victime, le roturier Erilord qui ne lui accorda pas crédibilité au premier abord.

Vu l'article 624-1b
Attendu que l'accusé, par son silence, ne nie pas les faits;

Attendu le témoignage des plus révélateur de la victime, qui à notre grand regret ne sera probablement jamais rétribué et pour lequel la seul consolation sera de voir son agresseur écoper d'une peine telle qu'il me vient à l'idée;

Attendu que le prévenu n'a eu de clémence avec sa victime;

Attendu le statu d'érudit de ce même prévenu, sensé être conscient de la législation et de la morale;

Nous condamnons messire Bikniq a une peine d'emprisonnement d'une semaine, à apprendre à vivre ne serait-ce qu'un jour sans vivre tel le fut sa victime, et de fait lui confisquons les vingt sept écus contenus dans sa bourse lorsque nous l'avons attrapé.
Et parce qu'il sera aisé de le fesser du fait de son indisposition à porter des braies, nous demandons à votre bourreau de le fustiger par trois fois d'une branche d'épicéa.

Ainsi soit-il!

*Dorionis interrmopit sa lecture avant de ranger le parchemin et de reprendre la parole.*

Voilà, Je laisse le soin à notre procureur d'aller quérir le bourreau afin que la sentence comprenant une branche d'épicéa et les fesses de l'accusée soit bien exécutée.

Vous avez quinze jour pour interjeter appel.

La séance est levée.

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