Barnardus1er - TOP - Escroquerie - 24 juin 1460

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Barnardus1er - TOP - Escroquerie - 24 juin 1460

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:51

Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.

Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de Sir Barnardus1er, originaire de Laval.

Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

« Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour,

Monsieur le juge, nous Melinda, procureur en charge de la Justice du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Barnardus1er, accusé d'escroquerie.

Barnardus1er, vous êtes mis en accusation selon les articles 3.1 et 3.2 de la Sous-section B Crimes et Délits, section II du Droit Pénal du Codex du Maine :

Article 3.1 : Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
Article 3.2 : Les ventes et/ou achats jugés abusifs et nuisibles de produits sur un marché du comté seront considérés comme escroquerie.

Grille de prix de Laval :
Farine : 13.40 écus HT soit 13,66 écus avec les taxes

Monsieur le Juge, le présent dossier contient les éléments à charge ci après que nous déposons devant de vous :

Acte de Vente :

- Le 23 mai 1460 : Vous avez acheté à Barnardus1er un sac de farine pour 15,30 écus.

En voyant cela, la Sergente de Laval, Dame Fcnfcnfcn, lui a envoyé un courrier lui demandant de racheter son sac auquel cas il serait conduit en justice. Ce qu'il n'a pas fait. Il n'a donné aucune réponse et n'a pas retirer ses marchandises.

Nous appellerons à la barre Fcnfcnfcn en tant que témoin.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense. »

(HRP : http://img696.imageshack.us/img696/7710/barnardus1er.png)

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Re: Barnardus1er - TOP - Escroquerie - 24 juin 1460

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:51

Témoignage de Fcnfcnfcn :

Voici son témoignage :
Demoiselle fcnfcnfcn se représenta au trbunal, elle salua de nouveaux l'ensemble de la salle avant de s'exprimer :

Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour, Je jure solennellement de dire toute la veriter rien que la vériter, je le jure devant vous et devant le trés haut

si je suis aujourd'hui devant vous se n'est pas de gaîté de coeur, a la suite de de l'observation des délits j'ai envoyer en tant que sergente des courriers de rappel à la lois ainsi que des courrier de rappels, je n'est malheureusement jamais reçu une seul réponse concernant ces infractions n'y observer un retrais de ces marchandise ou un rachat des marchandise que j'avais du acheter par rapport à ma fonction.

Demoiselle fcnfcnfcn ne savait de nouveaux plus quoi dire d'autre, les fait parlez d'eux même.

Votre Honneur, Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour, puis-je me retirer ou avait vous d'autre question

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Re: Barnardus1er - TOP - Escroquerie - 24 juin 1460

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:51

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Après avoir remercié le témoin d'un signe de tête pour lui faire savoir qu'il n'avait plus de questions, Len écouta le procureur prononcer son réquisitoire puis prit la parole.

"L'accusé n'étant pas présent à ce tribunal, voici la lecture du verdict

Attendu que les faits reprochés, à savoir la mise en vente sur le marché de Laval de biens à un prix supérieur au prix permis, sont avérés,
Attendu que l'accusé, non seulement n'a pas daigné se présenter au tribunal montrant ainsi son mépris pour les lois et la justice, mais c'est de plus réfugié au monastère, espérant ainsi échapper à la jutice,

Moi, Elendillefin, par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que les faits reprochés constituent une infraction au regard de la loi,
- que l'absence de l'accusé montre à l'évidence qu'il n'a aucuns remords pour son acte et constiue une circonstance aggravante,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé Barnardus1er pour escroquerie à une peine double de celle requise par le procureur, soit 13 écus d'amende.

Fait en le tribunal du Maine le 23 octobre 1460.

Len frappa du marteau sur le bureau, pas trop fort de peur de le casser, l'accusé ne valait pas un nouveau marteau.
Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus.

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