Ayalha - TOP - Manque de LP - 07 juin 1460

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Ayalha - TOP - Manque de LP - 07 juin 1460

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 11:09

Acte d'accusation

Le greffier s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de dame Ayalha, originaire du Poitou, toujours présente en sol mainois, à Mayenne, en date du 6 juin 1460.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

La procureur prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Emylie Monty de Landivy Saint-Pierre, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Dame Ayalha est accusée de Trouble à l'Ordre Public pour avoir franchi nos frontières le 25 mai 1460, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux, malgré les courriers ce celle-ci. Ci-joint copie du décret de Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine, en date du 3 mai 1460 :

*La procureur de tendre au juge la copie suivante :*
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De nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine

Au Peuple du Maine,
A tous, lisant ou se faisant lire,
Salut et Santé !

Qu'il soit su que nos frontières sont toujours fermées par décret Royal et le resteront tant qu'il le faudra pour la sécurité du Maine et du Domaine Royal.

Toute personne souhaitant fouler le sol Mainois devra se munir des laissez-passer ou droit d'asile en bonne et due forme. Sans quoi, les contrevenants à cette procédure feront l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public.

Nous vous invitons, chers voyageurs et vagabonds de tous horizons, à vous tenir en règles pour pouvoir transmettre ce message au-delà de nos frontières.

La prévôté et les services d'ordres restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.


Que cela soit entendu pour que de droit.


Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour de mai en l'an de grâce quatorze cent soixante.




------------

Ainsi, vous êtes mise en accusation pour avoir enfreint l'article B.4 des crimes et délits du droit pénal défini par le Codex du Maine en vigueur depuis le 16 novembre 1459, et particulièrement l'article B.4.2.

En voici les contenus :

**Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.**


Mesdames et monsieur les juges, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l'accusée est présente actuellement sur le sol Mainois, et ce depuis le 25 mai dernier et qu�elle y est demeurée plusieurs jours, dans l�illégalité, avant d�emménager au Mans.

*La procureur de tendre au juge les rapports de la douane :*
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Laval : 25 mai 1460 à 13h11
Arrivées : Ayalha (Niort) lvl1 25écus *Poitou*

Laval : 30 mai 1460 à 10h50
Departs : Ayalha (Niort) lvl1 40écus *Poitou*

Mayenne : 30 mai 1460 à 10h51
Arrivées : Ayalha (Niort) lvl1 40écus *Poitou*
Mayenne : 1 juin 1460 à 08h08
Departs : Ayalha (Niort) lvl1 18écus *Poitou*

Le-Mans : 1 juin 1460 à 08h06
Arrivées : Ayalha (Niort) lvl1 18écus *Poitou*

Le-Mans : 6 juin 1460 à 12h18
Departs : Ayalha (Le-Mans) lvl1 48écus

Mayenne : 6 juin 1460 à 12h14
Arrivées : Ayalha (Le-Mans) lvl1 48écus
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Nous appellerons pour témoin, dame Maria-Evalenna Valdoca di Campiglio, dite Eva51, prévôt du Maine.

Merci. J'en ai fini votre Honneur. "

La jeune procureur alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l�accusée.

« Nous nous devons de rappeler à l'accusée que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représentée ou aidée d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense. »

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,

Je suis vraiment désolée pour ce malentendu.. mais je devais venir m'installer en mayenne rejoindre mes amis. je devais emménager d'ailleurs aujourd hui ceci dit.. à aucun moment je n'ai souhaiter pertuber l'ordre publiv j'ai même répondu au courrier qui m'avait été émis me signalant ma présence illégale.

je vous demande de bien vouloir m'accorder une chance de vous prouver que je ne suis pas une mauvaise personne.
Laissez moi vivre sur vos terres s'il vous plaît.

votre indulgence s'il vous plait.
cordialement,

Aya

La défense a appelé Jiilian à la barre

Voici son témoignage :
Arrivant à la barre avec sa convocation Jiil salua la procureur .

Bonjour Dame la Procureur je suis Jiilian Tribun de Mayenne je viens vous relater les faits concernant dame Ayalha .

Un peu perdue celle-ci vint me rendre visite le matin de son arrivée à mon bureau , n'ayant pas demander de Laisser passer se qui est un trouble à l'ordre public , je reconnais ... Mais souhaitant s'installer dans notre beau village elle a pensée tout simplement qu'elle n'en avait pas l'utilité .

Je vous demande d'être clémente pour cette future Habitante de Mayenne et je me porte garante de damoiselle Ayalha , je vous remercie de m'avoir écoutée.

Elle salua à nouveau la procureur , vit demi tour tout en croisant les doigts pour que la damoiselle ne se retrouve pas dans une cellule noire , froide et humide , après tout elle n'avait ni tuer , ni voler

Elle se rassit attendant le verdict....

L'accusation a appelé Eva51 à la barre

Voici son témoignage :
*Après avoir écouté attentivement les témoignages de la défense, la brune s'avança à la barre*

Votre honneur, Madame le Juge,

Comme signifié dans le dossier que je vous ai remis, Dame Ayalha se trouve depuis plusieurs jours sur notre territoire sans aucune autorisation, et y a également emménagé.

Le décret Comtal stipule que toute demande de laissé-passé ou d'asile doit être faite en bonne et due forme, faute de quoi, le contrevenant serait poursuivit en justice. Ce qui explique que nous soyons tous ici ce jour.

Comme vient de le dire Dame Ayalha, elle a en effet répondu à mon courrier de douane, et voici une copie de sa réponse, que je me permets de vous lire:

Expéditeur : Ayalha
Date d'envoi : 30/05/2012 - 22:18:54
Titre : Re: Douane

OUI DAME EXCUSEZ MOI....
je pars dés demain.

aya

Excusez-moi, mais ne vient-elle pas de dire qu'elle avait prévu de rejoindre des amis et d'emménager? Dame Jillian vient également de nous dire, je cite: "Un peu perdue celle-ci vint me rendre visite le matin de son arrivée à mon bureau".

Nous nous retrouvons donc avec trois versions différentes et totalement contradictoires.

J'en ai terminé, merci.

*Elle hocha la tête, et retourna s'asseoir après avoir salué la Cour*

Réquisitoire de l'accusation

*Suite aux témoignages de la défense et au témoingage du Prévôt, la procureur s�avança. *

Honorables juges, mesdames et messieurs de la Cour,

Dame Ayalha affirme ne pas avoir voulu perturber l'ordre public, mais elle est allée à l�encontre des lois. Prévenue par le prévôt de la fermeture des frontières, plutôt que de demander un laissez-passer ou un droit d�asile, elle a répondu qu�elle partait. De toute évidence, elle n�est pas partie et admet même être venue pour s�installer à Mayenne.

L�accusée demande indulgence, mais ne sait respecter la loi. Elle a même prétendu au tribun de Mayenne, dame Jillian, qu�elle pensait ne pas avoir besoin de laissez-passer alors qu�elle savait très bien que c�était faux.

Plutôt que de se mettre en règle, elle a cherché l�appui du tribun sous un faux prétexte et a emménagé sans autorisation. Les lois ne sont pas là pour être bafouées mais pour être respectées. L�accusée semble ignorer cette signification.
Devant ces faits, nous demandons une peine en conséquence de l�acte accompli et du tort causé.

J�en ai terminé, votre Honneur. *rajouta la procureur en s�adressant à la juge en chef, avant de retourner à sa place. *

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Compte tenu du cas et bien que l'accusée semble vouloir prouver qu'elle n'a nulle intention de nuire, elle est tout de même restée sur le territoire sachant pertinemment qu'elle y était en tout illégalité. Elle n'a pas cherché à se mettre en règle auprès de la prévôt alors qu'elle a été prévenu dès son arrivée. On ne peut tolérer un tel comportement à mon sens.
Je propose une peine de 60 écus pour séjour illégal et emménagement illégal sans avoir cherché à se mettre en règle avec le Comté. Qu'il soit su que la justice mainoise pourrait ordonner son expulsion, mais que dans sa clémence, lui accorde le droit d'y rester sous réserve de respecter les lois et décrets de notre Comté. Que tout acte allant à leur encontre pourrait faire l'objet d'un autre procès et sera considéré comme récidive.


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Re: Ayalha - TOP - Manque de LP - 07 juin 1460

Message par Karyaan le Mer 1 Juin - 15:39

- Attendu que l'accusée est entré au Maine sans laisser passer et n'a pas cherché à régulariser sa situation, même après avertissement de la prévôté;

- Attendu qu'en plus d'être illégalement présente sur notre terre, l'accusée a pris une résidence afin de s'installer;

Nous, Meredyth, Schtroumpf, et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du collège des juges du Maine, déclarons :
-Que l'accusée est reconnue coupable de trouble à l'ordre public pour séjour et emménagement illégal au Maine,
-Que la justice mainoise pourrait ordonner son expulsion immédiate, mais que dans sa clémence, lui accorde le droit d'y séjourner sous réserve de respecter les lois et décrets du Comté
-Que tout acte allant à leur encontre pourrait faire l'objet d'un autre procès et sera considéré comme récidive,

Ordonnons le paiement d'une amende de 60 écus.

Fait au tribunal du Maine, le dix-sept juin mille quatre cent soixante.

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