Arrêtés de Laval

Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse élue du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A tous les lavalois et lavaloises
A ceux qui liront ou se feront lire

l'abrogation de l'arrêté municipale ci dessous:



ARRÊTÉ MUNICIPAL



Article 1 : Le présent arrêté municipal annule est remplace tout arrêté antérieur relatif au prix des embauches et des caractéristiques des employés. 

Article 2 : Il est interdit a tout producteur de Laval, cultivateur ou éleveur, de procéder a une embauche supérieur a 18 écus brut, quelques soient les caractéristiques requises. 

Article 3 : Si le comté met en place une taxe sur les salaires elle sera a la charge de l'employé qui touchera donc moins que le salaire d'embauche. 

Article 4 : Tout contrevenant au présent arrêté municipal se verra mis en garde par missive, soit du maire, soit du sergent, soit de toute autre personne mandatée pour le faire. En cas de récidive des poursuites pourront être engagées par les autorités compétentes. 


Fait par Hervald06 
A Laval 
Le 28 mai 1462 





Parce que cet arrêté a été soumis à débat et que nous l'avions accepté sous condition. A savoir que s'il pose souci, le maire s'engageait à le retirer.
Après quelques jours d'application, il semblerait qu'il soit évident que cet arrêté pose problème.
En effet, les offres d'embauche s'accumulent et les propriétaires de champs n'arrivent pas à engager.
Ceux-ci, payant des impôts, nous ne pouvons laisser d'avantage la situation pérenniser.
Nous prenons donc les devants et nous abrogeons cet arrêté qui n'est plus d'application à partir de maintenant.

Que cela soit dit !
Que cela soit su !

Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le quatrième jour du mois de juin de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.


Comtesse du Maine.

ARRÊTÉ MUNICIPAL



Article 1 : Le présent arrêté municipal annule est remplace tout arrêté antérieur relatif au prix des embauches et des caractéristiques des employés. 

Article 2 : Il est interdit a tout producteur de Laval, cultivateur ou éleveur, de procéder a une embauche supérieur a 18 écus brut, quelques soient les caractéristiques requises. 

Article 3 : Si le comté met en place une taxe sur les salaires elle sera a la charge de l'employé qui touchera donc moins que le salaire d'embauche. 

Article 4 : Tout contrevenant au présent arrêté municipal se verra mis en garde par missive, soit du maire, soit du sergent, soit de toute autre personne mandatée pour le faire. En cas de récidive des poursuites pourront être engagées par les autorités compétentes. 


Fait par Hervald06 
A Laval 
Le 28 mai 1462 

Aux dignes habitants de la belle ville de Laval,
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

D'Eloïse-Prudence d'Elicahre, bourgmestre de Laval,

Respectueuses salutations.

En ce jour est annoncée la publication d'un nouvel arrêté municipal, qui entre immédiatement en vigueur. Ses dispositions sont relatives à quatre points essentiels :


• La vente de bois sur le marché de Laval ;
  
• Les prix maximaux autorisés sur ledit marché ;
  
• L'approvisionnement en nourriture sur ledit marché ;
  
• Les tarifs et conditions d'embauche à Laval.


Cet arrêté a été validé hier au soir par Sa Grandeur Vittoria Farnezze de Nivelus Sparte, Comtesse régnante du Maine, et prend donc force obligatoire pour la ville de Laval. Tout infraction à ses dispositions sera sanctionnée sans concession, diverses dispositions ayant été revues et assouplies.

Toute mesure antérieure est abrogée dans un souci de clarté de la réglementation.

Que Dieu vous garde !

Rédigé et scellé du sceau de Laval le 16 décembre 1461 par Eloïse-Prudence d'Elicahre, bourgmestre de Laval.

Arrêté municipal de Laval

Par le présent arrêté sont abrogées toutes les dispositions prises dans les précédents arrêtés municipaux. Ceux-ci, souvent obsolètes, n'étaient plus adaptés à la situation de Laval. Entrent donc en application les mesures suivantes.

1. Vente de stères de bois sur le marché de Laval
La vente du bois n'est pas interdite aux particuliers pour autant qu'ils aient travaillé dans les forêts des villes voisines pour l'obtenir. Le montant maximal autorisé pour ces stères est de 5 écus.
L'achat de stères de bois fournies par la mairie au prix de 4,20 écus est limité à 10 stères de bois par jour pour les boulangers et à 6 stères de bois par jour pour les autres professions ayant des besoins en bois.
Tout achat supérieur à ces limites doit avoir été autorisé au préalable par le bourgmestre de Laval.
Toute infraction à ces dispositions sera signalée aux autorités compétentes du Maine et pourra entrainer des poursuites et sanctions à l'égard du contrevenant.

2. Prix maximaux autorisés sur le marché
Hors des prix convenus de gré à gré, les prix de vente maximaux autorisés sur le marché sont :

• Stère de bois : 5 écus ;
  
• Fruit : 9,20 écus HT (9,30 écus taxe comprise) ;
  
• Pain : 5,80 écus HT (6,13 écus taxe comprise) ;
  
• Sac de farine : 13,75 écus ;
  
• Sac de blé : 12,00 écus ;
  
• Morceau de viande : 17,70 écus HT (18,24 écus taxe comprise) ;
  
• Sac de maïs : 3,20 écus HT (3,30 écus taxe comprise) ;
  
• Demi-quintal de carcasse de cochon : 15,20 écus ;
  
• Quintal de carcasse de vache : 30,40 écus.

Toute infraction à ces dispositions sera signalée aux autorités compétentes du Maine et pourra entrainer des poursuites et sanctions à l'égard du contrevenant.

3. Approvisionnement en nourriture sur le marché de Laval
Il est interdit d'acquérir plus de quatre jours de nourriture par personne et par jour sur le marché de Laval.
Cette limitation prend en compte les besoins journaliers de chacun. Ainsi, artisans, paysans, vagabonds et va-nu-pieds sont chacun limités à 4 miches de pain ou 8 sacs de maïs par jour. Les érudits et nantis sont chacun limités à 4 miches de pain et 4 sacs de maïs, ou à 12 sacs de maïs, par jour.
Toute infraction à ces dispositions sera signalée aux autorités compétentes du Maine et pourra entrainer des poursuites et sanctions à l'égard du contrevenant.

4. Prix d'embauche et caractéristiques des employés
Il est interdit à tout producteur de Laval, cultivateur ou éleveur, de procéder à une embauche inférieure à 15 écus taxe comprise pour les personnes n'ayant aucune caractéristique les faisant sortir du lot [caractéristiques de 0 à 14].
De même, une embauche pour des personnes ayant de meilleures compétences [caractéristiques de 15 à 19] ne saurait être inférieure à 18 écus taxe comprise.
Toute infraction à ces dispositions sera signalée aux autorités compétentes du Maine et pourra entrainer des poursuites et sanctions à l'égard du contrevenant.

Rédigé et scellé du sceau de Laval le 15 décembre 1461 par Eloïse-Prudence d'Elicahre, bourgmestre de Laval.


Approuvé par le Conseil comtal en date du 15 décembre 1461.

=> Décret 1 : Nourriture sur le marché.

Nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 4 jours de nourritures par jour. (Exemple pour niveau 1 : 4 miches de pain.)

Ce décret n'est pas applicable aux achats pour les denrées alimentaire des tavernes.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.

=> Décret 1 : Nourriture sur le marché

Nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 4 jours de nourritures par jour.
Qu'il s'agisse d'un seule type de denrée (Exemple : 4 miches
de pain.) ou de plusieurs (Exemple : 2 miches de pain et 4 maïs.).

Ce décret n'est pas applicable aux achats pour les denrées alimentaire des tavernes.
Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.

=> Décret 2 : Le marché

Il est interdit pour, toute personne (mainoise ou non) d'acheter des
matières premières, sauf autorisation du maire. Exception faites des
mainois qui en ont besoin dans le cadre de leur profession.
Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.
Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public

=> Décret 3 : Offre d'emploi

Les salaires des offres d'emplois sont maintenant réglementés par ce décret :

15 écus de salaire brut : de 0 à 14 de caractéristiques ( force ou intelligence)

18 écus de salaire brut : de 15 à 19 de caractéristiques ( force ou intelligence)


Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour esclavagisme

=> Décret 1 : Nourriture sur le marché




En vue de l'état d'alerte dans laquelle se trouve le Maine. Et la Famine menaçant la ville.

Nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 2 jours de
nourritures par jours. Qu'il s'agisse d'un seule type de denrée (
exemple : 2 pains pour non érudit et 2 pains et 2 maïs pour les
érudits.....) ou de plusieurs ( exemple : 1 pain, 2 maïs ou 2 laits et 1
viande ....)



Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.



Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public

=> Décret 2 :Le marché



Il est interdit pour, toute personne ( mainoise ou non) d'acheter des
matières premières, sauf autorisation du maire. Exception faites des
mainois qui en ont besoin dans le cadre de leur profession.



Ce décret est valide tant que l'état de guerre est déclaré dans le Maine.



Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public

=> Décret 3 : Offre d'emploi



Les salaires des offres d'emplois sont maintenant réglementés par ce décret :

15 écus de salaire brut minimum ( 15 HT => 14.4 écus TTC) : de 0 à 14 de caractéristiques ( force ou intélligence)

18 écus de salaire brut minimum ( 18 HT => 17.28 écus TTC) : de 15 à 19 de caractéristiques ( force ou intélligence)



Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour esclavagisme