Charte de la Diplomatie du Comté du Maine [En vigueur depuis le 26/05/1461]

CHARTE DE LA DIPLOMATIE DU COMTE DU MAINE

Section I - Des dispositions générales

Soucieux de montrer un visage clair et savamment décrit, les membres de la Diplomatie du Comté du Maine ont rédigé et proposé ladite Charte au Conseil Comtal du Maine afin d’actualiser les données et informations ayant trait au bon déroulement du travail ambassadorial.
De fait, le Conseil du Comté du Maine et ses honorables membres ont avalisé la présente Charte en ce vingt-sixième jour du mois de mai de l’an de grâce Mil Quatre Cent Soixante et Un.


Section II - Informations d'usage

• Article 1 : Du siège de la Diplomatie du Maine
  
  La Chancellerie du Comté du Maine est basée à même l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine, dans un souci de proximité avec les plus hautes instances mainoises.
  Elle accueille en son sein les éminents membres de la Diplomatie mainoise ainsi que les Emissaires étrangers chargés de représenter leur contrée en le Comté du Maine.
  
  Article 2 : De la Politique Extérieure
  
  Il convient qu’elle soit définie par le Comte du Maine, de sorte que le corps ambassadorial suive les directives premières et les grandes lignes de la politique souhaitée par le Comte le temps de son règne.
  

Section III : Hiérarchie du Corps Diplomatique du Comté du Maine

• Article 1 : Du Comte du Maine
  
  - En sa qualité de Régnant du Comté du Maine faisant suite à un suffrage valide, le Comte du Maine est par la même la prime figure de la diplomatie mainoise.
  - Il lui est possible d’avoir un accès illimité en tout lieu de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
  - Devoir lui est octroyé de nommer un Chancelier, montrant des aptitudes diplomatiques en cas de vacance de la charge, et d’ainsi lui communiquer les directives souhaitées quant à la politique extérieure.
  
  
• Article 2 : Du Chancelier
  
  - Le Chancelier est nommé par le Comte du Maine sous l’autorité de laquelle il est placé, et ce, après avoir fait montre de ses aptitudes diplomatiques.
  - Le Chancelier est le second plus haut représentant de la Diplomatie du Maine, après le Comte, et conduit à ce titre la politique extérieure souhaitée par le Comte.
  - De par son statut, le Chancelier siège en le Conseil du Comté du Maine à titre consultatif, faisant ainsi le lien entre celui-ci et l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine en transmettant les informations importantes qu’il aura reçu de ses subordonnés au Conseil ou à toutes personnes concernées.
  - Le Chancelier est chargé de superviser l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine ainsi que le travail du corps diplomatique en son intégralité.
  - Le Chancelier doit être obligatoirement présent au Salon des Diplomates du Domaine Royal et se doit d'y être actif.
  - En cas de vacance au niveau des Ambassades, le Chancelier doit tout mettre en œuvre pour éviter une période de latence, que ce soit en se chargeant de ladite ambassade, en déléguant au Vice-Chancelier la charge de cette ambassade ou en recrutant un nouvel Ambassadeur apte à palier cette absence.
  
  
• Article 3 : Du Vice-Chancelier
  
  - Le Vice-Chancelier est nommé par le Chancelier dont il est le bras droit, sous l’autorité de laquelle il est placé, et ce, après avoir fait montre de ses aptitudes diplomatiques.
  - Le Vice-Chancelier est le troisième plus haut représentant de la Diplomatie du Maine.
  - De par son statut, charge lui est donnée d’assister en tout point le Chancelier et d’ainsi le seconder dans la supervision du corps diplomatique du Maine et de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
  - En cas de vacance de la charge de Chancelier ou absence de celui-ci, le Vice-Chancelier est chargé de le remplacer.
  - En cas de vacance au niveau des Ambassades, charge peut lui être confiée par le Chancelier de remplacer l’Ambassadeur absent.
  
  
• Article 4 : De l’Intendant Diplomatique
  
  - L’Intendant Diplomatique est nommé par le Chancelier.
  - Il est habilité à recevoir les visiteurs se présentant aux portes de la Chancellerie et à donner accès aux ambassadeurs étrangers après présentation d'une lettre de créance.
  - L’Intendant Diplomatique se charge de publier assidûment les annonces comtales et royales au sein de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
  - Il peut également associer sa charge à celle d'Ambassadeur du Maine.
  
  
• Article 5 : De l’Ambassadeur
  
  - L’Ambassadeur est nommé par le Chancelier.
  - L’Ambassadeur est le représentant du Comté du Maine, du Comte et de son Conseil auprès d’un autre Comté/Duché ou de toute autre Instance nécessitant que le Maine y soit représenté.
  - L’Ambassadeur a pour rôle de rendre compte à ses supérieurs des activités de son Ambassade, de rendre des rapports sur ses actions et sur les événements remarquables de sa province d’affectation ayant trait à sa situation politique, économique, judiciaire, militaire, diplomatique...
  - L’Ambassadeur, dès lors qu’une affectation lui est octroyée, se doit de se présenter dans les plus brefs délais à l’Ambassade de la province dont il a la charge et ainsi d’établir à long terme des liens diplomatiques avec son Homologue.
  - L’Ambassadeur représente également le Maine dans le cadre des événements importants se déroulant dans sa province d'affectation (mariage, festivités comtales, baptêmes...), sauf si cette représentation est assurée directement par le Comte, auquel cas il pourra le seconder.
  - L’Ambassadeur doit par ailleurs accueillir son Homologue ou tout autre représentant diplomatique de sa province d’affectation en l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
  - L'Ambassadeur peut, lors de nouvelles candidatures, assister aux entretiens menés par le Chancelier ou par le Vice-Chancelier en cas d'absence de ce dernier.
  

Section IV : Droits et devoirs généralisés du corps diplomatique du Maine

• Article 1 : Des critères généraux de nomination
  
  Tout sujet du Comté du Maine domicilié en ledit Comté est apte à intégrer le corps diplomatique de l’Aile Ouest du Palais des Comtes du Maine.
  Le choix de ses membres se fera en fonction de la pertinence de leur candidature et de l’image du Maine qu’ils seront aptes à véhiculer. Adoncques, tout candidat ayant été coupable de trahison ou haute trahison, de traîtrise ou de félonie sera refusé, outre grâce comtale ou royale.
  
  
• Article 2 : Du Serment
  
  - Tout membre du corps diplomatique se doit d’être assermenté afin que sa nomination soit valable.
  - En cas d’une nouvelle affectation, qu’il s’agisse d’un changement d’Ambassade, d’un octroi supplémentaire d’Ambassade à charge ou d’une promotion dans la Hiérarchie du corps diplomatique mainois, l’assermentation ne se réalise qu’une seule fois.
  - Dans le cas où l’ambassadeur est relevé de ses fonctions pour des raisons d’absence non justifiée, son assermentation est annulée.
  - Contenu du Serment : « Moi XXX, résidant à XXX dans le Maine, ai été nommé pour être ambassadeur du Maine.
  Par ceci je m’engage à respecter mon Comté, ma Comtesse/mon Comte et mon Chambellan.
  Je prête ici serment à ma Comtesse/mon Comte.
  Je suis soumis au secret concernant mes fonctions et m’engage à respecter le code des Ambassadeurs sous peine de sanction prévue par celui-ci.  »
  
  
• Article 3 : Des Droits liés à l’Assermentation
  
  - Le Diplomate peut cumuler les Ambassades si cela ne nuit pas à son travail.
  - Le Diplomate peut cumuler ses fonctions avec celles de Conseiller Comtal ou Supplémentaire, de Bourgmestre, de soldat et de gendarme.
  
  
• Article 4 : Des Obligations et Devoirs liés à l’Assermentation
  
  - Les Diplomates se voient imposer un devoir de réserve. Ils ne devront aucunement donner leur avis, même personnel, sur les événements intervenant dans les provinces d'affectation et sont dès lors tenu au secret professionnel leur interdisant de diffuser des informations non autorisées par le Conseil.
  - En leur qualité de membres du corps diplomatique du Maine, les Diplomates sont tenus d’observer un comportement correct, digne et courtois, ainsi que de respecter en tout temps les règles de l’étiquette et de la bienséance.
  - Les Diplomates sont tenus d’adopter un travail assidu. De fait, toute absence doit être préalablement justifiée.
  
  
• Article 5 : De la Démission
  
  - Les diplomates pourront d’eux-mêmes renoncer à leur fonction. Ils devront cependant en informer leur supérieur afin que celui-ci les radie des registres et leur coupe leurs accès à la Chancellerie.
  - Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.
  - Dans un souci de respect et d'honneur, ils devront également informer le Chancelier/Chambellan du Comté/Duché dans lequel ils étaient affectés, ou tout autre représentant de l’Instance dans laquelle ils auront été affectés.
  
  
• Article 6 : Des Sanctions
  
  - Tout Diplomate accusé de l’un ou l’autre des points suivants encourra des sanctions allant de l’avertissement à la destitution par le Chancelier - après aval du Comte - ou par le Comte :
  
  
  
  • Manquement à son rôle et ses tâches
    
  • Manquement aux devoirs de réserve et au respect de l’étiquette
    
  • Absence prolongée sans avertissement préalable et dépassant un délai de quatre semaines
    
  • Trahison ou Haute Trahison
    
  
  
  
  
• Article 7 : Du Protocole d'entrée des Ambassadeurs Étrangers
  
  - L'Ambassadeur étranger doit se présenter de lui-même à la porte de la Chancellerie Mainoise. Nulle lettre, nul messager porteur de créance pourra lui permettre d'obtenir les clés de son bureau.
  - L'Ambassadeur étranger devra être muni d'une lettre de créance frappée du sceau du Duc ou du Comte de sa province, ainsi que de sa signature et de la signature de son Chancelier/Chambellan. Pour une question de sécurité.
  - Les Ambassadeurs et les Chanceliers/Chambellan mineurs ne sont pas reconnus aux yeux de la diplomatie mainoise. Sauf acceptation du Régnant du Maine.
  

Signée le vingt-sixième jour du moi de mai de l'an de grâce 1461
Mokoton Duchat, comte du Maine.