Arrêtés municipaux de Mayenne

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Re: Arrêtés municipaux de Mayenne

Message par Karyaan le Mer 28 Mai - 12:23



Par la Grâce Intime de Sa Majesté Royale, Jean III
En ce jour Dominicain, vingt quatrième du cycle printanier,
D'une plume de circaète trempée de déférence
Nous, Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse du Maine, annonçons,

A vous, Mainoises et Mainois,
A ceux qui liront ou se feront lire


    L'abrogation des arrêtés municipaux sur les prix maximum et ce, dans les quatre villes du Maine.

    En effet, le Conseil Comtal, ainsi que l'assemblée des Maires, estiment que ces arrêtés sont un frein au commerce et à la libre concurrence qui permet de créer une dynamique sur les marchés.
    Bon nombre d'inquiétudes sont cependant soulevées, notamment l'inflation des prix, par exemple du pain ou du bois.
    Le pôle économique du Conseil s'est engagé à épauler les maires dans cette nouvelle gestion où ils seront des acteurs principaux à la régulation de leur marché.
    Le travail des bourgmestre reprend alors une toute autre dimension et retrouve d'ailleurs sa prime raison d'être.
    Il va s'en dire que le Conseil Comtal restera vigilant et si abus il y a, ils seront sanctionnés. Nous rappelons que le Maine a un Codex, aussi, pour rappel, nous vous enjoignons à reprendre connaissance de ceci:


  • Article 3 : Des crimes et délits

    • Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
    • Article 3.2 : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.
    • Article 3.3 : Sera poursuivi pour esclavagisme toute personne exploitant le travail d'autrui à vil prix.
    • Article 3.4 : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.
    • Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.

    Le Conseil Comtal sera particulièrement attentif et sévère. Nous encouragerons les maires à ne pas hésiter à porter plainte auprès de la procure pour tout acte pouvant nuire au peuple.
    Le Conseil Comtal se réserve le droit de revenir sur cette abrogation et de remettre ces arrêtés en place s'il constate que le peuple souffre de trop de malveillance de certains profiteurs qui sont devenus maitres dans l'art de passer entre les mailles des filets de la justice.

    Ainsi, nous demandons à tous les maires du Maine de retirer de leur devanture, mais également de leur hall respective, ces arrêtés municipaux sur les prix maximum.
    Le Conseil Comtal et l'assemblée des Maires mainois réitèrent sa pleine et totale confiance en chaque mainois et mainoise.


Que cela soit dit !
Que cela soit su !

FIERTE, JUSTICE, HONNEUR.


Rédigé et signé au Palais des Comtes du Maine,
Le treizième jour du mois d'avril de l'an mil quatre cent soixante deux sous le règne de Sa Majesté Jean III.



Comtesse du Maine.

_________________

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Re: Arrêtés municipaux de Mayenne

Message par AleK le Dim 22 Déc - 17:59



Arrêté municipal de la ville de Mayenne


Par ce présent arrêté sont abrogées l'ensemble des mesures prises précédemment.

Article 1 : De la vente sur le marché de Mayenne

- La vente sur le marché n’est nullement restrictive pour ce qui est des quantités et des types de marchandises.

- Certaines marchandises sont soumises à une restriction sur les prix de ventes. Ces prix doivent se conformer à la grille de prix maximaux suivante :
  • Sacs de blé : 11,40 écus
  • Sacs de farine : 13,50 écus
  • Stères de bois : 4,00 écus
  • Pelotes de laine : 12,00 écus
  • Peaux : 15,00 écus
  • Miches de pain : 5,80 écus HT, soit 5,97 écus TTC
  • Sacs de maïs : 3,20 écus HT, soit 3,30 écus TTC
  • Morceaux de viande : 18,00 écus HT, soit 18,54 écus TTC
  • Poissons (toutes espèces confondues) : 18,50 écus HT, soit 19,24 TTC
  • Bouteilles de lait : 9,50 écus HT, soit 9,60 écus TTC
  • Fruits : 9,50 écus HT, soit 9.60 écus TTC
  • Légumes : 9,50 écus HT, soit 9,98 écus TTC.

- Dans un souci de bonne gestion et de régulation du marché, la mairie se réserve le droit de mettre des prix supérieurs à ceux précédemment cités.

- Il est strictement interdit à tout particulier, habitant et voyageur, d’acheter des marchandises sur le marché de Mayenne et de les revendre sur ce dernier dans le but d’en tirer des bénéfices.


Article 2 : De l’achat sur le marché de Mayenne

- L'achat de stères de bois sur le marché par toute autre personne que les forgerons, boulangers et charpentiers résidant de la ville de Mayenne est strictement interdit sans autorisation du maire.

- Il est interdit d'acheter plus de trois jours de nourriture de base (miches de pain). En cas de voyage, l'acheteur pourra acheter pour cinq jours en le précisant par courrier au maire qui se réserve un droit de refus.


Article 3 : De la rémunération du travail dans la ville de Mayenne

- Toute personne déposant une offre d’emploi pour un travailleur peu qualifié se devra de proposer un salaire minimum de 15 écus HT (caractéristiques inférieures à 15).

- Toute personne déposant une offre d’emploi pour un travailleur qualifié se devra de proposer un salaire minimum de 16 écus HT (caractéristiques égales ou supérieures à 15).


Article 4 : Des poursuites encourues

- Vu le Codex Institutionnel du Maine du 29 Janvier 1461, notamment l’Article 3 : Des crimes et délits, de la Section IV - Du droit pénal, et plus précisément les articles suivants :
Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
Article 3.2 : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.
Le non-respect des articles 1 et 2 de cet arrêté entrainera la poursuite en justice des personnes contrevenantes après échec d'une médiation.

- Vu le Codex Institutionnel du Maine du 29 Janvier 1461, notamment l’Article 3 : Des crimes et délits, de la Section IV - Du droit pénal, et plus précisément l’article suivant :
Article 3.3 : Sera poursuivi pour esclavagisme toute personne exploitant le travail d'autrui à vil prix.
Le non-respect de l’article 3 de cet arrêté entrainera la poursuite en justice des personnes contrevenantes après échec d’une médiation.



Rédigé et signé à Mayenne, le vingt-deuxième jour de décembre de l'an mil quatre cent soixante et un.


Bourgmestre de Mayenne

Approuvé par le Conseil comtal du Maine le vingt-deuxième jour de décembre de l'an mil quatre cent soixante et un.
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Re: Arrêtés municipaux de Mayenne

Message par Theodahad le Lun 19 Aoû - 11:59

Les décrets sont toujours les mêmes au 19/08 1461

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Arrêtés municipaux de Mayenne

Message par Meltreize le Jeu 10 Jan - 15:21

Décrets municipaux et comtaux de Mayenne au 10/01/1461. Déposés ici même par Meltreize Mairesse.

DÉCRETS MUNICIPAUX approuvés par le Comté :
1/
Par décret la mairie de Mayenne fixe les prix maximaux hors taxes sur ces denrées :

Blé : 11,40 écus
Farine : 13,40 écus (pas de taxes)
Bois : 4 écus
Laine : 12.50
Peau : 15.50

Pain : 5.80 écus HT soit 5,97 écus avec les taxes
Maïs : 3.20 écus HT soit 3,30 écus avec les taxes
Viande : 18.00 écus HT soit 18.54 écus avec les taxes
Lait : 9,50 écus HT soit 9,78 écus avec les taxes
Fruits : 9.50 écus HT soit 9.69 écus avec les taxes
Légumes : 9,50 écus HT soit 10,44 écus avec les taxes


2/
Par décret la mairie de Mayenne restreint les achats et ventes sur le marché comme ceci :
- L'achat de bois sur le marché de Mayenne par toute autre personne que les forgerons, boulangers et charpentiers de Mayenne est strictement interdit sans autorisation du maire.
- La vente de poisson sous toutes ses formes est interdite, sauf autorisation du maire.

3/
Au vue de l'état d'alerte dans lequel se trouve toujours le Maine et au vue des achats massifs de pains relevés sur notre marché, nous déclarons qu'il est désormais interdit d'acheter plus de 3 jours de nourriture de base (pains). En cas de voyage, l'acheteur pourra acheter 5 pains en le précisant par courrier au Maire.

Il sera donc dorénavant autorisé d'acheter, hors voyage :
3 pains pour non érudit pour trois jours
3 pains et 2 maïs pour les érudits pour trois jours.

Ce décret restera valide, tant que l'état d'alerte sera, et que les consciences ne se seront pas réveillées.

Tout contrevenant se verra poursuivi en justice pour trouble à l'ordre public.

Meltreize de Neuville, Mairesse de Mayenne

4/ décret Comtal

Par décret approuvé par le Comté , il est demandé de respecter les salaires d'embauches suivants :

de 0 à 14 points de caractéristiques : 15 écus Hors Taxes minimum

de 15 à 19 points de caractéristiques : 16 écus Hors Taxes minimum.

Toute embauche pour un salaire inférieur à 14 écus TTC sera considérée comme un acte d'esclavagisme et, en cas d'échec de la médiation, fera l'objet de poursuite judiciaire envers l'employeur.

Meltreize Mairesse de Mayenne le 2/01/1461
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