Christ1112 - TOP - Manque de LP - 16 octobre 1459

Invité a écrit:Accusé:
Christ1112

Plaignant :
Le Comté

Faits:
Messire Christ112 est présent au Mans depuis le 9 octobre et n'a jamais répondu aux courriers envoyés (un le même jour et un autre le 14 octobre).

Article/Décret enfreint

Citation:

De nous, Orin, Vice-Comte du Maine A vous, mainois et mainoises Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire Respect et amitié A tous ceux qui liront ou se feront lire, Annonçons par décision de la Reyne : . La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre. . La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre. . Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers  une lance. Que cela soit dit, que cela soit su. Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine Le vingt sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf Orin, Vice-Comte du Maine

Preuves:

Spoiler:

Spoiler:

Spoiler:

Témoins:
Schtroumpf , douanier au Mans

Fait le 16 octobre au Mans par Schtroumpf

La cour s’installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l’accusation pour un nouveau procès.
La greffière s’avança et annonça :

«  La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l’encontre de sieur Christ1112, habitant de La Flèche présente au Mans en date du 16 octobre 1459. Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant la greffière.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Christ1112 est accusé de trouble à l’ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d’une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d’autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine,  ni même quémandé par vous-même. Vous avez donc outrepassé vos droit en ne coopérant pas avec les services de la prévôté et de la douane.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l’article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459. De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l’ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre
public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l’accusé est présent actuellement en Maine et ce depuis le 9 octobre 1459.

Par ailleurs, nous demanderons le témoignage de sieur Schtroumpf, prévôt adjoint et douanier du Mans, pour situer le rejet de l'accusé à l'égard des autorités Mainoises.

Merci. J’en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place à la greffière qui rappela les droits de l’accusé.

«Nous nous devons de rappeler à l’accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur,  de l’article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous  avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

Messire,
Vous êtes cité au tribunal pour un procès.
Nous vous offrons la possibilité de faire le procès In Gratibus à la sénéchaussée ou bien de le faire en public sur la grand place (RP sur la gargote).

Merci de me faire connaitre votre choix. Sans réponse de votre part, le procès continuera IG comme il a commencé. Si vous acceptez le procès RP, j'installerai le tribunal moi-même sur la gargote.

Bien à vous

Elendillefin, juge du Maine

Procès ayant opposé Christ1112 au Comté du Maine (Domaine Royal)

Christ1112 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu


Acte d'accusation

La cour s'installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l'accusation pour un nouveau procès.
La greffière s'avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l'encontre de sieur Christ1112, habitant de La Flèche présente au Mans en date du 16 octobre 1459. Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant la greffière.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.

Christ1112 est accusé de trouble à l'ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d'une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d'autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine, ni même quémandé par vous-même. Vous avez donc outrepassé vos droits en ne coopérant pas avec les services de la prévôté et de la douane.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l'article 4, sous-section B crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 19 juin 1459. De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l'ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que le bon sens doit toujours être considéré au premier chef par les parties concernées.
Article 4 : Trouble à l'ordre public
Article 4.1 : Tout acte nuisant au-delà de ce que le bon sens tolère à une personne ou un groupe de personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre
public.
Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d'Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l'accusé est présent actuellement en Maine et ce depuis le 9 octobre 1459.

Par ailleurs, nous demanderons le témoignage de sieur Schtroumpf, prévôt adjoint et douanier du Mans, pour situer le rejet de l'accusé à l'égard des autorités Mainoises.

Merci. J'en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place à la greffière qui rappela les droits de l'accusé.

«Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article 1.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, mesdames et messieurs,

Le rapport de la prévôté est explicite, témoignage à l'appui monsieur le juge. L'accusé est sur le sol mainois et ce en connaissance de cause depuis le 9 octobre 1459.

Il est donc avéré que l'accusé ne possède pas de laissez-passer à ce jour, le rendant de ce fait hors la lois.

De plus, la douane et la prévôté elle-même a pris contacte avec le dit accusé sans résultats probants.

De même, qui ne dis mot consent, l'accusé ne s'étant pas présenté il accepte de facto les faits à son encontre ou se moque de la justice Mainoise. Dans les deux cas, nous ne soutiendrons donc aucune clémence.

Ainsi, nous, Dimaro di Campiglio procureur du Maine, demandons que l'accusé soit déclaré coupable et mit en geôle en plus d'une amande forfaitaire, pour la leçon et les frais de justice engagés.

En vous remerciant, j'en ai finit votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Schtroumpf à la barre

Voici son témoignage :

Bonjour votre Honneur, bonjour messire Christ112 et bonjour à tous,

Messire Christ1112 est arrivé au Mans le 9 octobre et a donc reçu le même jour le courrier type de la douane stipulant qu'il devait partir sous 24h s'il n'avait pas de laisser-passer.
Je n'ai pas reçu de réponse.
Je lui ai réécrit le 14 octobre, lui signalant de régulariser sa situation. Toujours pas de réponse à la date du 16 octobre.

C'est tout votre Honneur.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Voici mon verdict.

Attendu que la fermeture des frontières du Maine a été annoncée par son excellence Orin en date du 27 août 1459
Attendu que le rapport de douane établit la présence de l'accusé dans le Maine à dater du 09 octobre 1459
Attendu que malgré ces circonstances et les courriers à lui adressés, l'accusé n'a nullement tenté de se mettre en ordre par rapport aux autorités du Maine

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir séjourné illégalement en Maine,
- qu'il se moque de la justice du Maine et donc de sa comtesse et de son peuple en ne se présentant pas en ce tribunal pour s'expliquer,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé à 3 jours de prison et 50 écus au titre de frais de procédure.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 31 octobre 1459

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et  une amende de 50 écus.