Crochot81 - TOP - Manque de LP - 16 novembre 59

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Crochot81 - TOP - Manque de LP - 16 novembre 59

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:08

Dimaro a écrit:Accusé
Sieur Cruchot81

Plaignant:
Le comté

Les faits:

Séjour illégal

Les preuves:

Rapport de la douane.

Cruchot81 (Rennes) lvl2 7écus *Bretagne*|OMCF| arrivé le 13/11

Article de loi enfreint:

Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l’intégrité morale ou physique d’une personne ou d’un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l’encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.

De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons par décision de la Reyne :

. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.

. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.

. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.

Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf

Orin, Vice-Comte du Maine

_________________

"La parole est l'arme du faible, l'épée l'arme du sot, j'ai choisi d'être faible et de m'entourer de sots."
"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit." [Aristote]
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Re: Crochot81 - TOP - Manque de LP - 16 novembre 59

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:09

Acte d'accusation :

La cour s’installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l’accusation pour un nouveau procès.
Le greffier s’avança et annonça :

«  La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l’encontre de Sieur Cruchot81, habitant de Rennes présent à Mayenne en date du 13 novembre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenté le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.
Cruchot est accusé de trouble à l’ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d’une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d’autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes.  Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine,  ni même quémandé par vous-même.  

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l’article B.4 des crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 16 novembre 1459.
De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l’ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l’intégrité morale ou physique d’une personne ou d’un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l’encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d’Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l’accusée est présent actuellement sur le sol Mainois.
Merci. J’en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l’accusé.

« Nous nous devons de rappeler à l’accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur,  de l’article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»

_________________

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Re: Crochot81 - TOP - Manque de LP - 16 novembre 59

Message par Karyaan le Mar 31 Mai - 10:09

Procès ayant opposé Cruchot81 au Comté du Maine (Domaine Royal)

Cruchot81 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu


Acte d'accusation


La cour s�installa, tandis que Dimaro prenait place du côté de l�accusation pour un nouveau procès.
Le greffier s�avança et annonça :

« La séance est ouverte.
Nous sommes réunit pour le procès à l�encontre de Sieur Cruchot81, habitant de Rennes présent à Mayenne en date du 13 novembre 1459.
Je laisse à présent le procureur vous présenté le dossier qui suit. »

Dimaro prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.

« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Dimaro di Campiglio, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.
Cruchot est accusé de trouble à l�ordre publique pour séjour illégal sur le sol Mainois. En effet, en connaissance de la situation actuel de guerre et de la fermeture des frontières du Domaine royal, d�une part, et de surcroit celles du comté du Maine, d�autre part, il vous est indispensable de posséder un laissez-passer en bonne et due formes. Droit qui ne vous a nullement été admit par de la prévôté du Maine, ni même quémandé par vous-même.

Ainsi, vous êtes mis en accusation pour avoir enfreint l�article B.4 des crimes et délits, du droit pénal définie par le Codex du Maine en vigueur depuis le 16 novembre 1459.
De même, vous vous êtes mis de votre plein gré en oppositions à l�ordre royal sus cité par le décret Comtal du 26 Aout 1459.

En voici les contenus :

« Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté. »

« De nous, Orin, Vice-Comte du Maine
A vous, mainois et mainoises
Et à tous ceux qui de droit liront ou se feront lire
Respect et amitié
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Annonçons par décision de la Reyne :
. La fermeture des frontières du Maine, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. La mise en Faucheuse de nos armées, à compter de ce jour et jusqu'à nouvel ordre.
. Appelons tous les Mainois à défendre leur village respectif en prenant contact avec le Responsable de la Défense Civile qui les aiguillera vers une lance.
Que cela soit dit, que cela soit su.
Rédigé et scellé au Palais des Comtes du Maine
Le vingt-sixième jour du mois d�Aout de l'an mil quatre cent cinquante neuf
Orin, Vice-Comte du Maine »

Monsieur le Juge, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir le rapport de la douane stipulant que l�accusée est présent actuellement sur le sol Mainois.
Merci. J�en ai finit votre Honneur. »

Dimaro alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l�accusé.

« Nous nous devons de rappeler à l�accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l�article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représenté ou aidé d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense.»


Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation


Votre honneur, mesdames et messieurs,

Le rapport de la prévôté est explicite. L'accusé est sur le sol mainois et ce en connaissance de cause depuis le 13 novembre.

Il est donc avéré que l'accusé ne possède pas de laissez-passer à ce jour, le rendant de ce fait hors la lois.

De plus, la prévôté elle-même a pris contacte avec le dit accusé sans résultats probants.

De même, qui ne dis mot consent, l'accusé ne s'étant pas présenté il accepte de facto les faits à son encontre ou se moque de la justice Mainoise. Nous ne soutiendrons donc aucune clémence.

Ainsi, nous, Dimaro di Campiglio procureur du Maine, demandons que l'accusé soit déclaré coupable et mit en geôle en plus d'une amande forfaitaire, pour la leçon et les frais de justice engagés.

En vous remerciant, j'en ai finit votre honneur.


Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


 Voici mon verdict.

Attendu que la fermeture des frontières du Maine a été annoncée par son excellence Orin en date du 27 août 1459
Attendu que le rapport de douane établit la présence de l'accusé dans le Maine à dater du 13 novembre 1459
Attendu que malgré ces circonstances et les courriers à lui adressés, l'accusé n'a nullement tenté de se mettre en ordre par rapport aux autorités du Maine

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusé est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir séjourné illégalement en Maine,
- qu'il se moque de la justice du Maine et donc de sa comtesse et de son peuple en ne se présentant pas en ce tribunal pour s'expliquer,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusé à 3 jours de prison et 50 écus au titre de frais de procédure.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 10 décembre 1459


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.

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